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Actes administratifs de la Métrople disponibles en Mairie

samedi 27 octobre 2012

Les actes administratifs de Nice Côte d’Azur des mois de juillet, août et septembre 2012 sont mis à la disposition du public. Ce recueil contient les actes réglementaires, décisions et arrêtés métropolitains, comptes-rendus et les délibérations... A consulter en l’Hôtel de Ville - place Georges Clemenceau.