Le site officiel de la ville de Vence - Cité d’art et d’azur

Accueil > Accueil > Actes Administratifs de la Métropole en consultation publique en (...)

Actes Administratifs de la Métropole en consultation publique en Mairie

mardi 22 janvier 2013

Le recueil des actes administratifs de la Métropole des mois d’octobre, novembre et décembre 2012 sont en consultation publique au sein de la Mairie (en application de l’article R.5211-41 du Code général des collectivités territoriales).
Ce recueil regroupe les comptes-rendus, délibérations, décisions, arrêtés... de la Métropole Nice Côte d’Azur.