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Conseil Muncipal : Mercredi 26 mai 2010

ORDRE DU JOUR

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 21 avril 2010.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Finances

3 - Compte Administratif de la commune : exercice 2009.

4 - Compte de Gestion de la commune : exercice 2009.

5 - Affectation du résultat de l’exercice 2009.

Affaires foncières

6 - Lancement d’une procédure de bien présumé vacant et sans maître : parcelles cadastrées section G n° 868 et 974 - Information du Conseil Municipal.

Education

7 - Versement d’une subvention exceptionnelle à la Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté du collège des Baous.

Développement Économique

8 - Création du « Marché du Pays Vençois ».

Vie Associative

9 - Création de la commission extra-municipale de la Vie Associative.

Urbanisme

10 - Autorisation de dépôt d’un permis de construire : réfectoire de l’école maternelle « Lei bigaradie ».

Petite enfance

11 - Projet de multi-accueil municipal - Concours de maîtrise d’œuvre - Modification du règlement de consultation.

Ressources Humaines

12 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.