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Conseil Muncipal du 27 juin 2012

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2012.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Finances Publiques

3 - Commission Intercommunale des Impôts Directs – Désignation des membres – article 1650 A du code général des impôts.

4 - Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

5 - Rapport du délégataire de service public – exercice 2011 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

6 - Versement de subvention exceptionnelle au profit de deux associations.

Environnement

7 - Station d’épuration du Malvan – Enquête publique au titre de la loi sur l’eau – Avis du Conseil Municipal.

Développement Economique

8 - Présentation du service Développement Economique.

Ressources Humaines

9 - Modification du régime indemnitaire des agents territoriaux.

10 - Détermination des ratios promus / promouvables – Avancements de grades.

11 - Application du décret n° 2012-552 du 23 avril 2012 relatif à l’échelon spécial – Echelle 6 – Fixation des quotas.