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Conseil Municipal

Mercredi 3 novembre 2010 à 19h - Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2010.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 - Syndicat Intercommunal du Lycée Intercantonal de Cagnes-Vence – Dissolution du syndicat.
4 - SYMENCA : modification des statuts du syndicat mixte.

Ressources Humaines

5 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
6 - Compte Epargne Temps des personnels territoriaux de la commune.
7 - Régime indemnitaire : prime de service et de rendement – Filière technique.