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Conseil Municipal

Mercredi 19 janvier 2011, 19h

Séance publique du Conseil Municipal en l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2010.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Finances

3 - Débat d’Orientation Budgétaire – exercice 2011.

Affaires foncières

4 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières de la commune – exercice 2010.

Logement social

5 - Opération immobilière « Les Florentelles » avenue Maréchal Joffre - Réalisation de neuf logements sociaux de type PLAI et PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

6 - Opération immobilière 28 rue de la Coste – Réalisation de quatre logements sociaux de type PLAI, PLUS et PLS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

Services Techniques

7 - Constitution d’un groupement de commande avec la Caisse des Ecoles – Produits d’entretien et accessoires – Autorisation de signature de la convention.

Urbanisme

8 – Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

Culture

9 - Donation à la commune par la société SODESUP d’une peinture de Monsieur Sol LEWITT dénommée « PROPOSAL FOR VENCE ».