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Conseil Municipal, 18 février 2009

Mairie, salle des délibérations

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, salle des délibérations, le mercredi 18 février 2009 à 19h selon l’ordre du jour suivant.

ORDRE DU JOUR

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 28 janvier 2009.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

Finances

3 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – exercice 2009.

4 – Bilan des acquisitions et cessions immobilières – exercice 2008.

Éducation

5 – Terrain d’implantation du second collège de Vence – Avis du Conseil Municipal.

Petite Enfance

6 – Crèche Véga – Modification du règlement intérieur de l’établissement.

7 – Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO.

Administration Générale

8 – Fixation des vacations funéraires.

9 – Modification de la composition des commissions extra-municipales.

Intercommunalité

10 – Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur – Demande d’affectation des fonds de concours communautaires – exercice 2008 – 2ème tranche.

11 – Révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols du 30 juillet 1998 – STEP du Malvan.

Foncier

12 - Acquisition de deux parcelles cadastrées section BE n° 131 et n°171, situées route de Saint-Jeannet - Droit de priorité de la commune.

Urbanisme

13 – Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

Environnement

14 - Modification des statuts du syndicat mixte de préfiguration du parc naturel régional des Préalpes d’Azur.

Sport

15 - Convention tripartite relative à l’utilisation d’installations sportives de la commune au profit du collège de la Sine - Exercice 2008-2009 – Autorisation de signature.