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Conseil Municipal

Lundi 28 septembre 2015 à 15h - Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Loïc Dombreval.

1 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 1er juin 2015.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.
3 - Délégation accordée par le Conseil Municipal au Maire en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
4 - Dénomination du Square à l’entrée du lycée Henri Matisse - Catherine Alinat.
5 - Dénomination du rond-point dit Cantemerle - Pierre Fouques.
6 - Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France pour alerter les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.

Finances

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

7 - Rapport des mandataires - SEM de Vence – Exercice 2014.
8 - Abattement général à la base – Application du code général des impôts.
9 - Taxe sur la consommation finale d’électricité.

Aménagement

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

10 - Convention d’intervention foncière avec l’EPF Paca sur un site du Malvan en phase impulsion-réalisation : Autorisation de signature.

Vie Associative - Sports

Rapporteur : Christine Faity.

11 - Approbation du règlement intérieur des salles municipales ainsi que de la tarification afférente.
12 - Tennis Municipal des Cayrons - Rapport du délégataire de service public – Exercice 2014 - Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
13 - Convention d’objectifs avec le Billard Club de Vence - Autorisation de signature.

Famille, Enfance, Jeunesse, Education, Politique de la Ville

Rapporteur : Catherine Le Lan.

14 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année scolaire 2014 – 2015.
15 - Crèche Arman - Rapport du délégataire de service public – Exercice 2014 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
16 - Conseil Municipal de la Jeunesse – Création.
17 - Contrat de Ville – Présentation du dispositif.

Culture

Rapporteur : Jacques Vallée.

18 - Cinéma Municipal - Rapport du délégataire de service public – Exercice 2014 – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
19 – Médiathèque Municipale - Simplification des tarifs pour une meilleure fréquentation.
20 - Conservatoire Municipal – Modification de la tarification.
21 - « Label Ville et Village en poésie » - Attribution du label.
22 - Acquisition à l’euro symbolique d’une chapelle située au Calvaire sur la parcelle cadastrée section AH n° 30.

Travaux - Accessibilité – Transports - Déplacement

Rapporteur : Patrick Scalzo.

23 - Agenda d’Accessibilité Programmé (AdAP).
24 - Accessibilité Hôtel de Ville - Autorisation de signature de la déclaration préalable.
25 - Fonds de concours métropolitains 2015 - Modification des affectations – Tribunes stade de Gaulle et Hôtel de Ville.
26 - Réalisation d’un aménagement piéton entre l’avenue Général Leclerc et le chemin de Sainte Colombe - Acquisition des emprises foncières.

Foncier - Habitat

Rapporteur : Anne Sattonnet.

27 - Régularisation foncière - Acquisition à l’euro symbolique d’une emprise de 1.246 m² à distraire des parcelles cadastrées section BN n°158 et de la parcelle cadastrée section BN n°159.
28 - Versement de subvention dans le cadre des ravalements façades.

Affaires Sociales

Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad.

29 - Convention de transfert de la propriété des défibrillateurs de la commune au profit du SDIS 06.

Développement Economique

Rapporteur : Marie-Pierre Allard.

30 - Versement de subventions dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales.
31 - Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la commune de Vence et l’association Les Vitrines de Vence au titre de la fiche action 2.6 création du site Internet « Les Vitrines de Vence » de la phase 2 du FISAC.

Sécurité

Rapporteur : Josiane Gattaciecca.

32 - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) – Exercice 2015.

Développement Durable

Rapporteur : Patrice Miran.

33 - Transition énergétique – Production d’énergie renouvelable – Appel à projet – Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie – Demande de subvention.
34 - Appel à Manifestation d’Intérêt - Rénovation énergétique des bâtiments communaux – Conseil Régional PACA.
35 - Appel à Manifestation d’Intérêt - Rénovation énergétique des bâtiments publics - Conseil Régional PACA - Souscription à une augmentation de capital de la SPL « AREA ».
36 - Appel à Manifestation d’Intérêt - Rénovation énergétique des bâtiments publics - Conseil Régional PACA - Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL « AREA »
37 - Appel à Manifestation d’Intérêt - Rénovation énergétique des bâtiments publics - Conseil Régional PACA - Conclusion d’un protocole d’accord avec la SPL « AREA »
38 - Appel à projet de soutien aux actions portées par les communes inscrites dans l’Agenda 21 métropolitain - Campagne de communication autour du SPEE de Vence.

Ressources Humaines

Rapporteur : Dominique Roméo.

39 - Responsable du Pôle Communication – Convention de mise à disposition avec le Conseil Départemental 06.
40 - Modification de la réglementation concernant les concessions de logement.
41 - Service Civique - Autorisation de signature de la convention.
42 - Service Civique - Ambassadeur de l’Efficacité Energétique - Création d’un poste.
43 - Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.
44 - Convention unique d’offre de services proposée par le Centre de Gestion 06 au titre des missions facultatives – Adhésion de la commune.