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Conseil Municipal 28 Janvier 2009

Ordre du Jour

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 17 décembre 2008.

Foncier

2 – Acquisition d’un immeuble sis 5 et 7 rue de la Cabraire pour la réalisation d’une maison relais.

3 – Cession d’une emprise d’une superficie de 200 m² à distraire de la parcelle cadastrée section AD n° 238 au profit du Conseil Général.

4 – Acquisition d’un terrain sis chemin de la Pouiraque appartenant à l’APREH.

Logement

5 – Mise en place du numéro unique départemental de demande de logement conventionné par la commune.

Culture

6 – Conservatoire Municipal de Musique : modification du règlement intérieur.

Sport

7 – Subvention exceptionnelle au Judo Club – exercice 2009.

Environnement

8 – Appel à projets « Collectivité Lauréate A.G.I.R. pour l’énergie » – Conseil Régional PACA – Pré-candidature de la commune.

Personnel communal

9 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

10 – Mise à jour du régime indemnitaire.