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Conseil Municipal, 30 mars 2009

Salle des Délibérations, Mairie

Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, salle des délibérations, Lundi 30 mars 2009 à 19h.

ORDRE DU JOUR

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 18 février 2009.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

Finances

3 – Budget Primitif de la commune – exercice 2009.

4 – Autorisation de programme – Cathédrale Notre Dame de la Nativité - Travaux de restauration de la tour Saint Lambert – Travaux d’éclairage et restauration de la nef.

5 – Convention afférente au versement du Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée (FCTVA) 2009 – Autorisation de signature.

6 – Budget Primitif 2009 Nice Côte d’Azur – Présentation du programme de travaux 2009.

Administration Générale

7 – Délégation du Conseil Municipal au profit de Monsieur le Maire en matière de marchés public – Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

8 – Modification des statuts du SIVOM du « Pays de Vence ».

Travaux

9 – Rapport sur l’exécution des marchés publics – exercice 2008.

10 – Candidature de la commune à la démarche AGIR de la Région.

Education

11 – Demande de subvention au Conseil Régional pour le financement des « Classes Découvertes ».

Logement Social

12 – Immeuble sis 7 rue Saint Michel - Modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.

13 – Immeuble sis 37 route de Cagnes - Modification de la garantie d’emprunt accordée par la commune à la S.E.M. de Vence.

14 – Réhabilitation de 96 logements de la résidence « Le Val Vert » – Côte d’Azur Habitat – Demande de garantie d’emprunt de la commune.

15 – Réhabilitation de 32 logements de la résidence « Le Suve » – Côte d’Azur Habitat – Demande de garantie d’emprunt de la commune.

Enfance – Jeunesse

16 – Convention « Aide aux temps libres » pour les accueils de loisirs et séjours vacances entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature.

17 – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes pour les structures enfance et jeunesse de la commune au titre de l’année 2009.

Culture

18 – Avenant à la convention de partenariat des Conservatoires à Rayonnement Communal de Cagnes-sur-Mer et de Vence – Autorisation de signature.

Environnement

19 – Motion en faveur des communes forestières et de l’Office National des Forêts.