Tous au covoiturage !
Pour rouler malin et économique...

Conseils Municipaux : Ordres du Jour

Elections

Intercommunalité

Conseils Municipaux : Comptes-rendus

Conseils Municipaux en direct

Concertation citoyenne

Conseil Municipal des Jeunes

Lettre d'information

S'inscrire à la Newsletter Go

Conseil Municipal du 28 novembre 2012

Ordre du jour

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 24 octobre 2012.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Urbanisme

3 - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Avis du Conseil Municipal avant approbation.

Habitat

4 - Convention multi-sites E.P.F. PACA – Nice Côte d’Azur – Ville de Vence - Convention d’adhésion entre la commune et l’EPF PACA - Opération Maréchal Joffre : Autorisation de signature.

5 - Opération immobilière sise 9, avenue Marcellin Maurel – Acquisition par la SEM de Vence – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnés – Modification du plan de financement et autorisation d’une garantie d’emprunt.

Culture et Patrimoine

6 - Villa Alexandrine – Approbation du programme – Autorisation de dépôt de l’autorisation d’urbanisme – Demandes de subvention.

Assurances

7 - Information sur la procédure de marché public d’assurance relatif à la protection statutaire – Délibération du 20 septembre 2012.

Intercommunalité

8 - Métropole Nice Côte d’Azur – Rapport sur la qualité du service public Eau potable – Assainissement – Gestion des déchets.