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Conseil Municipal du 14 avril 2011

Ordre du jour

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 16 février 2011.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Aménagements Urbains

3 - Présentation du projet d’aménagement avenue Marcellin Maurel.

Finances publiques

4 - Décision modificative n° 1 – Budget exercice 2011.
5 - Maison de Retraite Publique « La Vençoise » – Création d’un Espace Gérontologique – Modification de la garantie d’emprunt de la commune.
6 - Exonération des droits de place pendant la durée des travaux de l’avenue Marcellin Maurel.
7 - Avis du Conseil Municipal sur un emprunt à souscrire par le Centre Communal d’Action Sociale : Acquisition de locaux - Article L.2121-34 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme

8 – Information au Conseil Municipal sur l’état d’avancement de la procédure du Plan Local d’Urbanisme de la commune.
9 - Plan Local d’Urbanisme – Communes de Cagnes-sur-Mer, La Gaude, Saint-Jeannet – Avis du Conseil Municipal.

Affaires foncières

10 - Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section BE n° 112 : avenue de Provence.
11 - Droit de priorité de la commune : Acquisition par la commune d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence sur la parcelle cadastrée section BB n° 357 d’une superficie de 195 m² et cession à un particulier.
12 - Acquisition par la commune à l’euro symbolique du chemin de la Bonde Longue cadastré section AL n° 130.

Logement Social

13 - Opération « SEM de Vence » - 3, rue de la Paix – Création de cinq logements de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.
14 - Opérations immobilières relatives à la création de logements sociaux avec la SEM de Vence : Modification des garanties d’emprunt octroyées par la commune.

Services Techniques

15 - Rapport sur l’exécution des marchés publics - exercice 2010.

Sports

16 - Dénomination du gymnase du Vallon de la Rousse : Gymnase « Maxime Candau ».

Enfance Jeunesse

17 - Marché de maîtrise d’œuvre – Multi accueil municipal – Autorisation de signature.
18 - Présentation du projet d’aménagement du terrain d’activités – Vallon de la Rousse.
19 - Services Enfance et Jeunesse - Demande de subvention d’investissement à la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

Culture

20 - Renouvellement de la convention de partenariat entre le Conservatoire à Rayonnement Communal de Vence et le Conservatoire Municipal de Musique et d’Art Dramatique de Saint-Laurent-du-Var – Autorisation de signature.
21 - Conservatoire Municipal de Musique – Modification du règlement intérieur.
22 - Médiathèque Municipale – Modification des règles de prêt de documents et de la tarification.

Urbanisme

23 – Attribution de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

Ressources Humaines

24 - Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention – CNRACL.
25 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.