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Conseil Municipal du 15 décembre 2011

Ordre du jour

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 17 novembre 2011.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Finances

3 - Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – section d’investissement du budget – exercice 2012.
4 - Avances sur subventions aux associations et établissements publics locaux – exercice 2012.
5 - Acquisition des locaux par le Centre Communal d’Action Sociale : Modification du plan de financement.
6 - Organisation du recensement rénové de la population – exercice 2012.

Intercommunalité

7 - Métropole Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune.

8 - Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.

9 - Demande d’adhésion au SICTIAM – Plate-forme de dématérialisation et outils connexes.

Transports

10 - Navette centre ville gratuite - Convention avec Nice Côte d’Azur.

Affaires foncières

11 - Résolution de la vente en date du 5 octobre 2007 – Parcelles cadastrées section AD n° 244 et n° 245.

12 - Régularisation foncière de l’acte notarié en date du 18 décembre 1990 - Rétrocession d’une emprise de 197 m².

13 - Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural n° 143 pour le raccordement au réseau public d’assainissement.

14 - Acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée section AE n° 219 sise 50 - 52 avenue Foch - Autorisation du Conseil Municipal.

15 - Parcelles cadastrées section AB n° 466, 592 et 626 - lots n° 3, n° 6 - parcelle cadastrée section AB n° 467 sises 9 avenue Marcellin Maurel – Acquisition par l’EPF PACA – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnées – Avis du Conseil Municipal.

Services Techniques

16 - Convention avec le Laboratoire Géosiences Azur – Université de Nice Sophia Antipolis – Pra de Julian.

Sports

17 - Délégation de Service Public du tennis municipal des Cayrons – Exploitation du snack-bar – Avis du Conseil Municipal.

Ressources Humaines

18 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

19 - Avancement de grades – Détermination des ratios.

20 - Création de poste – Police Municipale.

21 - Mise à disposition d’un agent des Services Techniques – Information.