Tous au covoiturage !
Pour rouler malin et économique...

Conseils Municipaux : Ordres du Jour

Elections

Intercommunalité

Conseils Municipaux : Comptes-rendus

Conseils Municipaux en direct

Concertation citoyenne

Conseil Municipal des Jeunes

Lettre d'information

S'inscrire à la Newsletter Go

Conseil Municipal : jeudi 16 juillet

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique selon l’ordre du jour suivant.

1 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 6 mai 2009 , reçue en Sous-Préfecture le 12 mai 2009.

Voirie

2 - Fixation des limites de l’agglomération - Route de Cagnes – Route Départementale n° 36.

Aménagements Urbains

3 - Lancement de la procédure de révision du règlement de publicité.

Sport

4 - Exploitation des installations sportives des Cayrons – Autorisation de signature du contrat de Délégation de Service Public.

Affaires foncières

5 - Cessions d’emprises – Chemin rural du Pioulier.

Logement et Politique de la ville

6 - Programmation de la réalisation de logements conventionnés – Plan logement.

Environnement

7 - Autorisation de signature d’une convention de partenariat avec AGRIBIO Alpes-Maritimes.

Urbanisme

8 - Réhabilitation de la Maison des Associations – 201 avenue Général Leclerc – Autorisation de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme.