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Conseil municipal du 17 novembre 2011

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2011.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Services Techniques

3 - Demande d’autorisation de défrichement partiel sur le terrain du Centre Technique Municipal et d’autorisation d’urbanisme.

Culture et Patrimoine

4 - Conservatoire de Musique – Présentation du programme d’extension – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire.

Finances

5 - Admission en non valeur des créances irrécouvrables sur le budget de la ville.

6 - Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur suppléant dans le cadre du vol perpétré à la régie de la piscine municipale en date du 20 mai 2011.

Intercommunalité

7 - Création du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple « Pays de Vence » - Fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Parc du Souvenir, du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Pays de Vence et du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays Vençois – Arrêté préfectoral du 7 novembre 2011.

Politique de la Ville

8 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Avenant 2011 – 2014 – Autorisation de signature.

Environnement

9 - Exploitation des gaz de schiste – Position du Conseil Municipal.

Emploi

10 - Situation de l’emploi à Vence – Présentation de l’évolution du Point Accueil Emploi Entreprises.

Ressources Humaines

11 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.