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Conseil Municipal : Lundi 10 avril 2017

Séance publique, salle des délibérations de l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Loïc Dombreval
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 février 2017.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 - Dématérialisation des convocations du conseil municipal - modification du règlement intérieur.

Tourisme

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
4 - Candidature au programme Leader 2014-2020 porté par le PNR des Préalpes d’Azur et le Pays Vallée d’Azur Mercantour - Grand Parcours des Baous - Partenariat avec le SIVOM du Pays de Vence et les communes du Moyen-Pays.

Finances

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
5 - Budget Primitif de la commune - exercice 2017.
6 - Fixation des taux de fiscalité - exercice 2017.
7 - Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2017.
8 - Indemnités des élus - modification de l’indice brut terminal de la fonction publique territoriale.

Affaires foncières

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
9 - Retrait du lot n°4 de la copropriété « Domaine de l’Ara et de la Clapière » : article 28 de la loi du 10 juillet 1965.

Aménagement

Rapporteur : Patrick Scalzo
10 - Délégation de service public de type concessive pour la réalisation et l’exploitation d’un complexe aquatique - Abandon de la procédure.

Urbanisme

Rapporteur : Anne Sattonnet
11 - Aménagement de la place du Grand Jardin - Présentation des principes d’aménagement – Bilan de la concertation publique.
12 - Plan Local d’Urbanisme Métropolitain - Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.
13 - Bilan des cessions et acquisitions sur le territoire de la commune par l’EPF PACA au 31 décembre 2016.

Affaires sociales

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
14 - Analyse des Besoins Sociaux - CCAS de Vence.

Personnel

Rapporteur : Dominique Roméo
15 - Modification au tableau des effectifs.