Tous au covoiturage !
Pour rouler malin et économique...

Conseils Municipaux : Ordres du Jour

Elections

Intercommunalité

Conseils Municipaux : Comptes-rendus

Conseils Municipaux en direct

Concertation citoyenne

Conseil Municipal des Jeunes

Lettre d'information

S'inscrire à la Newsletter Go

Conseil Municipal : Lundi 14 décembre 2015

Hôtel de Ville, salle des délibérations

Ordre du jour

Administration Générale

Rapporteur : Loïc Dombreval.

1 - Installation de conseillers municipaux.
2 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 septembre 2015 et du 9 octobre 2015.
3 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
4 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes et des commissions extra municipales.
Rapporteur : Patrick Scalzo
5 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions réglementaires - Commission d’Appel d’Offres et Commission d’ouverture des plis.

Politique de la Ville

Rapporteur : Catherine Le Lan.

6 - Contrat de Ville 2015-2020 – Autorisation de signature.

Démocratie locale

Rapporteur : Anne Ferrero.

7 - Bilan d’activités des commissions extra-municipales et modification de dénomination.

Sécurité

Rapporteur : Josiane Gattaciecca.

8 - Vidéo-protection - Phase IV - Planning et inscriptions budgétaires – Demande de subvention.
9 - Réserve de la Police Municipale.
10 - Réserve communale de sécurité civile.

Finances

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

11 - Avances sur subventions.
12 - Ouverture de crédits par anticipation – Section Investissement – Exercice 2016.
13 - Décision Modificative n° 1 - Budget - Exercice 2015.
14 – Admission en non valeur – Exercice 2015.

Aménagement

Rapporteur : Anne Sattonnet.

15 - Convention tripartite entre la commune, l’EPF PACA et Nice Côte d’Azur – Aménagement du secteur Chagall – Avenant n° 1 à la convention opérationnelle en date du 9 avril 2010.

Développement Economique

Rapporteur : Marie-Pierre Allard.

16 - Avenant à la convention d’objectifs avec l’association « PAJE » - Autorisation de signature – Aide à la création d’entreprise – Coworking.
17 - Institution du Droit de préemption en matière de fonds artisanaux, de commerce ou de baux commerciaux.

Développement Durable Protection animale

Rapporteur : Patrice Miran.

18 – Contrat de Délégation de Service Public lié à la gestion d’un service de fourrière animalière - Autorisation de signature.
19 – Contrat de Délégation de Service Public lié à la gestion du Service Public de l’Efficacité Energétique - Autorisation de signature.

Culture

Rapporteur : Jacques Vallee.

20 - Pacte Culturel – Autorisation de signature.
21 - Conventions entre la commune de Vence et l’Association « Art, Culture et Patrimoine » - Autorisation de signature.
22 - Modification de la tarification applicable au Conservatoire Municipal de Musique.

Logement

Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad.

23 - Opération « Vence Azur » - Société Parloniam - Chemin de Sainte Colombe - Modification de la garantie d’emprunt dans le cadre de l’acquisition de 4 logements de type PLS en VEFA.
Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.
24 - Octroi d’une Garantie d’Emprunt au profit de la SEM de Vence - Opération Marie-Antoinette.
25 - Octroi d’une garantie d’emprunt et versement d’une subvention pour surcoût foncier à la SEM Vence - Opération 32, place Antony Mars.

Communication

Rapporteur : Evelyne Temmam.

26 - Constitution d’un groupement de commandes en matière de communication (création et impression) entre la commune de Vence, le SIVOM du Pays de Vence, l’EPIC « Office Municipal du Tourisme », le CCAS et la Caisse des Ecoles – Accord cadre.

Sport

Rapporteur : Patrick Scalzo.

27 - Réhabilitation des vestiaires du Stade De Gaulle – Modification du plan de financement – Demande de subvention.

Affaires foncières

Rapporteur : Patrick Scalzo.

28 - Régularisation foncière - Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section BN n° 132 située 1087 chemin de Vosgelade.
29 - Convention constitutive de servitude de passage sur une parcelle communale cadastrée section BI n° 104 pour le raccordement au réseau public d’assainissement.

Rapporteur : Anne Sattonnet.

30 - Constitution d’une servitude de passage au profit d’un administré sur la parcelle cadastrée section AX n° 193 située au lieu-dit « L’Ormée ».
31 - Offre unilatérale de fonds de concours - Réalisation de travaux d’aménagement sur le chemin communal du Méou – Ouverture du chemin.

Administration Générale

Rapporteur : Dominique Roméo.

32 - Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2016.

Ressources Humaines

33 - Modification du tableau des effectifs.
34 – Convention de mise à disposition entre la commune et le SIVOM du Pays de Vence.