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Conseil Municipal : Lundi 15 décembre 2014 à 15h

Séance publique en salle des délibérations - Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu du Conseil Municipal des 22 et 29 septembre 2014. Rapporteur : Loïc Dombreval

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014. Rapporteur : Loïc Dombreval

3 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal. Rapporteur : Dominique Roméo

4 - Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2015. Rapporteur : Dominique Roméo

5 - Modification de la tarification des services publics locaux. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette

6 - Commissions extra municipales – Désignation complémentaire. Rapporteur : Anne Ferrero

7 - Indemnités des élus - Modification de la délibération n° 2014-C-31 du 16 avril 2014. Rapporteur : Loïc Dombreval

Finances Publiques

8 - Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2015. Rapporteur : Loïc Dombreval

9 - Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para administratifs – exercice 2015. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette

10 - Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette

11 - Ouverture de crédits par anticipation – section Investissement – exercice 2015. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette

Commande publique

12 - Modification de la Commission d’appel d’offres et de la Commission d’Ouverture des Plis - Information du Conseil Municipal. Rapporteur : Patrick Scalzo

Urbanisme

13 - Offre unilatérale de fonds de concours- Réalisation de travaux d’aménagement sur un chemin communal. Rapporteur : Anne Sattonnet

Services Techniques

14 - Pra de Julian – Zone aval – Déconstruction - Permis de démolir. Rapporteur : Anne Sattonnet

Sports

15 - Travaux d’extension du mur d’escalade situé au gymnase « Maxime Candau » - Demande de subvention. Rapporteur : Christine Faity

16 - Exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret : Lancement d’une procédure de délégation de service public simplifiée. Rapporteur : Patrick Scalzo

Habitat

17 - Opération Immobilière « Les Terrasses du Miramar » Modification de la garantie d’emprunt. Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad

18 - Octroi d’une garantie d’emprunt à la SEM Vence dans le cadre 3 opérations de logements sociaux. Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad

19 - Convention avec l’Association Priori-Terre – Famille à énergie positive – Autorisation de signature. Rapporteur : Patrice Miran

20 - Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades. Rapporteur : Anne Sattonnet

21 - Conventionnement de logement – Parc privé de la commune – 36, rue de la Coste et 16, avenue des Poilus – Agrément de l’Etat – Signature de la convention APL. Rapporteur : Anne Sattonnet

Intercommunalité

22 - Métropole Nice Côte d’Azur – Conseil de Développement Durable et de Proximité. Rapporteur : Loïc Dombreval

23 - Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur - Modification des statuts. Rapporteur : Patrice Miran

24 - SIEVI - Modification des statuts. Rapporteur : Jean-Luc Cerutti

25 - Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes Méditerranée – SICTIAM – Retrait des compétences n° 4, 5, 6 et 7. Rapporteur : Anne Sattonnet

Sécurité

26 - Vidéo protection – Programme 2015 - Demande de subvention - FIPD. Rapporteur : Josiane Gattaciecca

Culture

27 - Conventions - Château de Villeneuve / Fondation Émile Hugues entre la commune de Vence et l’Association « Art, Culture et Patrimoine » - Autorisation de signature. Rapporteur : Jacques Vallee

Ressources Humaines

28 - Modification du tableau des effectifs - Conservatoire de musique – année scolaire 2014 - 2015. Rapporteur : Dominique Roméo

29 - Modification du tableau des effectifs - Avancement et transformation de grade 2014 – 2015. Rapporteur : Dominique Roméo

30 - Modification du taux d’emploi d’un agent à temps partiel. Rapporteur : Dominique Roméo

31 - Modification du taux d’emploi de deux agents. Rapporteur : Dominique Roméo

32 - Détermination des ratios « promus promouvable » – Avancement de grade puéricultrice territoriale. Rapporteur : Dominique Roméo