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Conseil Municipal : Lundi 17 février 2014 à 19h

En Mairie - séance publique

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Installation d’un conseiller municipal.

2 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2013.

3 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-préfecture le 9 septembre 2009.

4 - Autorisation de mandat au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes pour la négociation et la souscription d’un contrat d’assurance des risques statutaires pour le compte de la commune (Exercice 2015 - 2018).

5 - Groupement de commandes entre la commune, le CCAS de Vence, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence – Assurance – Modification de la convention signée le 20 novembre 2012.

Jumelage

6 - Rapprochement avec la commune d’Espinho – Préparation du jumelage.

Foncier

7 - Acquisition de la parcelle cadastrée section BL n° 106 – 107 sise 1502 chemin de Sainte Colombe.

8 – Pra de Julian – Programme d’intervention foncière – Zones centrale et amont – Autorisation de signature – Parcelles cadastrées section BL n° 163 et 175.

Sécurité

9 - Extension du réseau de vidéo protection – Renouvellement de la demande de subvention.

Intercommunalité

10 - Station d’épuration du Malvan – Information du Conseil Municipal.

11 - Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes-Maritimes (SICTIAM) – Modification des statuts.

12 - Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées Alpes-Maritimes (SICTIAM) – Prise en compte des adhésions et retraits de l’année 2013.

Environnement

13 - Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Modification des statuts.

14 - Convention pluriannuelle d’objectifs avec la L.P.O . PACA – Renouvellement.

15 - Convention de partenariat avec GrDF pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève.

Logement

16 - Garantie d’emprunt – SEM Vence – Opérations 9 rue du Séminaire - 8 impasse Carnot – 8 avenue de la Résistance – 19 place du Grand Jardin.

Education

17 - Rythmes scolaires – Information au Conseil Municipal.

Petite Enfance

18 - Crèche de Vosgelade – Aménagement paysager - Présentation.

Culture

19 - Réhabilitation de la Grande Chapelle du Calvaire – Convention avec l’Association des Edifices Religieux.

Solidarité

20 - Soutien aux communes sinistrées du Var – Versement d’une subvention exceptionnelle.

Sports

21 - Extension du dojo La Ferrage - Demande de subvention.

Ressources Humaines

22 - Transformations de grades.