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Conseil Municipal : Lundi 18 septembre 2017 à 15h

Séance publique, salle des délibérations de l’Hôtel de Ville

A la suite du passage de l’ouragan IRMA, qui a frappé si douloureusement la population du Département des Antilles françaises, avec de nombreux décès et entraîné des dégâts considérables, Madame le Maire Catherine Le Lan, a tenu à témoigner sa solidarité aux sinistrés et apporter son plein soutien à l’ensemble des élus des collectivités territoriales de Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Madame le Maire proposera en séance du conseil municipal, le vote d’une aide de solidarité au profit des sinistrés de cette catastrophe naturelle, l’un des ouragans les plus dévastateurs jamais enregistrés dans la zone Caraïbes

De nombreux Vençois nous contactent pour témoigner de leur soutien et pour apporter une aide : nous indiquons qu’en ce qui concerne les appels aux dons pour secourir les victimes d’IRMA, l’association des maires de France propose de soutenir les ONG déjà mobilisées sur place : Protection-civile.org et http://www.croix-rouge.fr/

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations selon l’ordre du jour suivant :

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

1 - Approbation du procès-verbal des Conseil Municipaux du 30 juin 2017 et 17 juillet 2017.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

3 - Désignation des adjoints au Maire représentant la commune dans la passation des actes administratifs et notariés.

4 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.

5 - Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC).

6 - Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.

7 - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Méditerranée (SICTIAM).

8 - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de l’Estéron et du Var Inférieur (SIEVI).

9 - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Départemental de l’Electricité et du Gaz (SDEG).

10 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Publique.

11 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes.

12 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions extra-municipales.

13 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la Commission d’Appel d’Offres.

14 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles.

15 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».

16 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Régie Culturelle de Vence.

17 - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration de la SEM Vence.

18 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité Technique.

19 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux.

20 - Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein du Conseil d’Ecole.

21 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Collège de la Sine.

22 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Lycée « Henri Matisse ».

23 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité du Personnel Communal Vençois.

24 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité de Jumelage.

Affaires foncières

Rapporteur : Madame le Maire

25 - Avenant n°1 au bail emphytéotique avec l’association « Vence Maghreb » - Autorisation de signature.

Finances

Rapporteur : Madame le Maire

26 – Fixation des indemnités de fonction des élus.

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude Crequit

27 - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 6 juillet 2017.

Urbanisme

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

28 - Opération Centre Ancien - Attributions de subventions liées à la restauration des façades.

29 - Charte de partenariat public-privé 2017-2022 avec la Métropole Nice Côte d’Azur : autorisation de signature.

Protection animale

Rapporteur : Patrice Miran

30 - Modification de la grille tarifaire concernant la délégation de service public relatif à la gestion d’une fourrière animale.

Environnement

Rapporteur : Patrice Miran
31 - Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
32 - Garantie d’emprunt octroyée à la société « Habitat et Humanisme » dans le cadre de l’opération située au 265, Chemin de Clairefontaine - Création de 6 logements conventionnés.

33 - Garantie d’emprunt octroyée à la société « Habitat et Humanisme » dans le cadre de l’opération située au 45, place Chagall - Création d’un logement conventionné.

Commerce

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
34 - Versement de subventions dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales.

35 - Exonération des droits de place dans le cadre des travaux d’embellissement et de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville.

36 - Rétrocession du droit au bail d’un local sis 32, avenue Marcellin Maurel à Vence pour un montant de 50.000 € au profit du GIE « Blondy » : autorisation de signature.

Tourisme

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
37 - Demande de dénomination de la commune de Vence comme commune touristique.

SEM de Vence

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
38 - SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2016 - Article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Personnel

Rapporteur : Anny Double-Battistella
39 - Modification au tableau des effectifs.