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Conseil Municipal Lundi 22 septembre 2014 à 17h

Séance publique en salle des délibérations - Hôtel de Ville

Administration Générale

1 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2014.
Rapporteur : Monsieur le Maire.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.
Rapporteur : Monsieur le Maire

Urbanisme

3 - Plan Local d’Urbanisme Métropolitain : Fixation des objectifs et des modalités de concertation. Rapporteur : Anne Sattonnet

Vie Associative

4 - Approbation du règlement intérieur de la Maison de la Vie Vençoise.
Rapporteur : Christine Faity.

Personnel Communal

5 - Elections professionnelles du 4 décembre 2014.
Rapporteur : Dominique Romeo.