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Conseil Municipal : Lundi 23 juin 2014 à 15h

Séance publique en salle des délibérations

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 avril 2014.
Rapporteur : Monsieur le Maire.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.
Rapporteur : Monsieur le Maire.

3 - Désignation des représentants d’associations locales appelés à siéger au sein de la commission consultative des services publics locaux.
Rapporteur : Patrick Scalzo.

Démocratie Locale

4 - Création d’une fonction de médiateur municipal.
Rapporteur : Anne Ferrero

Tourisme – Développement économique

5 - Désignation des représentants des professions et associations intéressées par le tourisme appelés à siéger au sein du Comité de Direction de l’E.P.I.C. « Office Municipal de Tourisme ».
Rapporteur : Marie-Pierre Allard

6 - Concours talents des cités des Alpes-Maritimes 2014 : prix de la Ville de Vence.
Rapporteur : Marie-Pierre Allard

Habitat

7 - Opération « Vence Azur » - Société Parloniam - Chemin de Sainte Colombe : Octroi d’une garantie d’emprunt dans le cadre de l’acquisition de 4 logements de type PLS en VEFA – Convention de réservation de logement.
Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad

8 - Opérations immobilières SEM de Vence : 5, impasse Carnot, 6, rue du Peyra, 24, rue de la Coste, 2, rue Saint Véran et 14, impasse de l’hôtel de ville.
Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad

Urbanisme

9 - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) - Métropole Nice Côte d’Azur - Avis de la commune sur les propositions de modalités de collaboration entre la Métropole et les communes.
Rapporteur : Anne Sattonnet

SEM Vence

10 - SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration - Exercice 2013 - Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Patrick Scalzo.

11 - SEM Vence : Autorisation donnée à un conseiller municipal pour poser sa candidature, aux fins de représentation de la commune de Vence, aux fonctions de Président du Conseil d’Administration.
Rapporteur : Monsieur le Maire

Stationnement

12 - SEM Vence : Acquisition d’heures de stationnement : Franchise horaire du Parking Marie Antoinette.
Rapporteur : Patrick Scalzo.

Environnement

13 - Ouverture d’un compte au Registre National des Certificats d’Economies d’Energie (EMMY) -Valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE).
Rapporteur : Patrice Miran.

14 - Plan d’Actions Communal Développement Durable – Etude pour la création de la Trame Verte et Bleue – Appel à projets DREAL PACA – Demande de subvention.
Rapporteur : Patrice Miran.

Sports

15 - Modification de la grille tarifaire liée à l’exploitation du restaurant du tennis municipal de Vence.
Rapporteur : Christine Faity.

16 - Stade de Gaulle - Réalisation des vestiaires - Demande de subvention - Modification du plan de financement.
Rapporteur : Jean-Luc Cerutti.

17 - Avenant de prolongation de la délégation de service public relative à l’exploitation du tennis municipal des Cayrons.
Rapporteur : Patrick Scalzo

Education

18 - Informatisation des écoles - Demande de subvention au titre des crédits de la dotation d’actions parlementaires.
Rapporteur : Catherine Le Lan.

19 - Acquisition de jeux pour les écoles maternelles - Demande de subvention au titre des crédits de la dotation d’actions parlementaires.
Rapporteur : Catherine Le Lan

Handicap

20 - Désignation des membres appelés à siéger au sein de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées (CIAPH).
Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad.

21 - Abattement supplétif de la taxe d’habitation pour les personnes handicapées ou invalides.
Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad.

Intercommunalité

22 - Fonds de Concours Métropolitains – Opérations d’investissement 2014.
Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

Risques Naturels

23 - Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune – Demande de réalisation d’une voie de bouclage entre l’allée des Oiseaux et l’ancien chemin de Saint-Paul.
Rapporteur : Anne Sattonnet.

24 - Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Incendies de Forêt (PPRIF) de la commune – Demande de réalisation d’une voie de bouclage entre le chemin du Baou des Noirs et le chemin du Riou.
Rapporteur : Anne Sattonnet.

Finances publiques

25 - Compte de Gestion de la commune – exercice 2013.
Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

26 - Compte Administratif de la commune – exercice 2013.
Rapporteurs : Monsieur le Maire et Dominique Croly Labourdette.

27 - Affectation du résultat - exercice 2013.
Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

Culture

28 – Renouvellement de Convention Château de Villeneuve - Fondation Émile Hugues entre la commune de Vence et l’Association « Art, Culture et Patrimoine » : Autorisation de signature.
Rapporteur : Jacques Vallée.

Motion

29 - Motion réforme territoriale - Avenir des Départements.
Rapporteur : Monsieur le Maire.

30 - Motion pour le maintien du bureau de Poste place Clemenceau.
Rapporteur : Monsieur le Maire.

Ressources Humaines

31 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
Rapporteur : Dominique Roméo.

32 - Création d’un Comité Technique et d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs entre la commune, le CCAS, la Caisse des écoles et le SIVOM du Pays de Vence.
Rapporteur : Dominique Roméo.