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Conseil Municipal, Lundi 26 Septembre 2016, 15h

Séance publique, salle des délibérations de l’Hôtel de Ville et retransmise en direct sur vence.fr

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Loïc Dombreval
1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2016.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 - Désignation d’un membre du Conseil d’Administration de la SEM de Vence.
4 - Rapport d’activités du Médiateur Municipal – Information du Conseil Municipal.

Finances

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
5 - Demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur titulaire de la régie du Guichet Unique.

SEM Vence

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
6 - SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2015 - Article L. 1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Habitat

Rapporteur : Loïc Dombreval
7 - Opération Centre Ancien - Modification du périmètre et des attributions de subventions liées à la restauration des façades.
8 - Convention pour l’aide régionale en sortie de portage de l’EPF Paca – Opération Chagall - Autorisation de signature.

Urbanisme

Rapporteur : Anne Sattonnet
9 - Procédure de modification du PLU de Vence : information du Conseil Municipal.
10 - Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

Environnement

Rapporteur : Patrice Miran
11 - Opposition de la Commune de Vence à l’usage des insecticides néonicotinoïdes.
12 - Attribution de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE).

Culture

Rapporteur : Jacques Vallée
13 - Rapport du délégataire de service public – Exercice 2015 – Exploitation du cinéma municipal de Vence - Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
14 - Création d’une régie personnalisée dénommée « Régie Culturelle de Vence » : approbation des statuts et autorisation de signature d’une convention d’objectifs et de moyens.
15 - « Régie Culturelle de Vence » - Désignation du directeur.

Education

Rapporteur : Loïc Dombreval
16 - Signature d’un avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs LPO PACA-Ville de Vence et d’une Convention « Refuge LPO » pour le Parc de la Conque.
Rapporteur : Catherine Le Lan
17 - « Ville amie des enfants » - Approbation de l’entrée de la ville de Vence dans le réseau « Ville amie des enfants »- Signature de la Charte et de la Convention d’objectifs entre la ville de Vence et l’UNICEF.
18 - Autorisation de dépôt de la déclaration préalable pour la création d’un préau à l’école « Leï Bigarradié ».
19 - Crèche Arman - Rapport du délégataire de service public – Exercice 2015 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

Politique de la Ville

Rapporteur : Catherine Le Lan
20 - Contrat de Ville - FIPD 2016 - Permanence psychologique pour femmes victimes de violences conjugales et Fonds de participation habitant - Attribution de subventions à l’association « ISI ».
21 - Action de médiation sociale et éducative - Appel à projet Conseil Régional PACA – Signature d’une convention avec l’association « Montjoie » - Attribution d’une subvention.

Développement Economique

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
22 - Attribution de subventions dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales.

Logement

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
23 - Opération « Villa Cyrnos » - Logis Familial – Réalisation de 36 logements locatifs conventionnés – Octroi d’une garantie d’emprunt.
24 - Opération immobilière sise 1, Impasse du Grand Four - Création de logements locatifs conventionnés - Octroi d’une garantie d’emprunt.
25 - Opération immobilière sise 24, rue Isnard - Création de logements locatifs conventionnés – Versement d’une subvention pour surcoût foncier et Octroi d’une garantie d’emprunt.

Sport

Rapporteur : Christine Faity
26 - Rapport du délégataire de service public - exercice 2015 - Exploitation du Tennis Municipal des Cayrons - Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

Travaux - Commande Publique- Transports

Rapporteur : Patrick Scalzo
27 - Groupement de commandes entre la commune de Vence, le CCAS de Vence et le SIVOM du Pays de Vence : Fourniture de pièces détachées pour l’entretien du parc véhicule et matériel.
28 - Convention de gestion cadre pour la vente des titres de transport avec la Métropole Nice Côte d’Azur – Autorisation de signature

Personnel

Rapporteur : Dominique Roméo
29 - Modification au tableau des effectifs.