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Conseil Municipal, Lundi 27 juin 2016 à 15h

Séance publique, salle des délibérations - Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Loïc Dombreval

1 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2016.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.
4 - Motion concernant le maintien de la Trésorerie de Vence.
5 - Parc Public de la Conque - Cession à l’euro symbolique par le Conseil Régional PACA - Parcelles cadastrées section AE n° 293 et n° 192.

Finances

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette

6 - Compte de Gestion : Exercice 2015.
7 - Compte Administratif : Exercice 2015.
8 - Affectation du résultat de l’exercice 2015.
9 - Contrat de partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Autorisation de signature.

Logement

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad

10 - Opération immobilière sise 9, avenue Marcellin Maurel « Opération Le Provence » – Réalisation d’un foyer logement pour personnes âgées – Création de logements locatifs conventionnés – Modification du plan de financement et autorisation d’une garantie d’emprunt complémentaire.
11 - Opération immobilière sise 1, Impasse du Grand Four - Création de logements locatifs conventionnés - Octroi d’une subvention pour surcoût foncier - Conventionnement de 7 logements.
12 - Opération immobilière sise 32, place Antony Mars – Octroi d’une garantie d’emprunt à la SEM Vence.

Tourisme – Développement Economique

Rapporteur : Marie-Pierre Allard

13 - Modification des membres représentant les élus du conseil municipal au sein du Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
14 - EPIC « Office Municipal de Tourisme » : modification des statuts et signature de la convention d’objectifs.
15 - Convention d’objectifs avec l’association « Comité des Fêtes et Traditions de Vence » : autorisation de signature.
16 - Actualisation des tarifs de la taxe de séjour pour 2017 dans le cadre de l’optimisation du dispositif de captation.
17 - Cession de l’appartement située au 36, rue de la Coste (lot n° 2) dans le cadre d’un projet de développement économique.

Rapporteur : Loïc Dombreval

18 - Réhabilitation de la Villa Alexandrine – Demande de subvention à la Région au titre du Fonds Régional d’Aménagement du Territoire.

Education

Rapporteur : Catherine Le Lan

19 - Règlements intérieurs des activités périscolaires, extrascolaires, de la restauration scolaire et du multi-accueil municipal.
20 - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles – Exercice 2016.
21 - Actualisation de la tarification de la restauration scolaire, des garderies et études surveillées.

Sport

Rapporteur : Christine Faity

22 - Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Texas Girls ».

Urbanisme

Rapporteur : Loïc Dombreval

23 - Versement de subvention dans le cadre des ravalements de façades.

Rapporteur : Anne Sattonnet

24 - Bilan des cessions et acquisitions sur le territoire de la commune par l’EPF PACA au 31 décembre 2015.
25 - Biens vacants et sans maître : Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle cadastrée section AV n° 463 située au lieu-dit « le Malvan ».

Protection animale

Rapporteur : Loïc Dombreval

26 - Installation des cirques et spectacles avec animaux, ainsi que de commerces non sédentaires détenant des animaux en vue de leur présentation au public sur le territoire de la commune de Vence.

Occupation du Domaine Public

Rapporteur : Pauline Czartoryska

27 - Fêtes de Pâques : accueil des industriels forains.

Travaux

Rapporteur : Patrick Scalzo

28 - Offre unilatérale de fonds de concours - Réalisation de travaux d’aménagement sur un chemin rural.

Développement Durable

Rapporteur : Patrice Miran

29 - Appel à projet Agenda 21 métropolitain : création de jardins familiaux.
30 - Appel à projet de soutien aux actions portées par les communes inscrites dans l’Agenda 21 métropolitain : Certificats d’Economies d’Energie.

Ressources Humaines

Rapporteur : Dominique Roméo

31 - Modification au tableau des effectifs.
32 - Mise à disposition d’un agent communal