Tous au covoiturage !
Pour rouler malin et économique...

Conseils Municipaux : Ordres du Jour

Elections

Intercommunalité

Conseils Municipaux : Comptes-rendus

Conseils Municipaux en direct

Concertation citoyenne

Conseil Municipal des Jeunes

Lettre d'information

S'inscrire à la Newsletter Go

Conseil Municipal : Lundi 29 Septembre 2014 à 15h

Séance publique, salle des délibérations, Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

Démocratie locale

1 - Règlement intérieur du Conseil Municipal. Rapporteur : Dominique Romeo.

2 - Charte de la démocratie locale.Rapporteur : Anne Ferrero.

3 - Désignation des membres appelés à siéger au sein des commissions extra-municipales. Rapporteur : Anne Ferrero.

4 - Règlement intérieur des commissions extra-municipales. Rapporteur : Anne Ferrero.

Tourisme

5 - Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ». Rapporteur : Marie-Pierre Allard.

Finances Publiques

6 - Budget Supplémentaire de la commune – exercice 2014. Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette.

7 - Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette

Délégation de service public

8 - Rapport du délégataire de service public – exercice 2013 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Jean-Luc Cerutti.

9 - Rapport du délégataire de service public – exercice 2013 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Jacques Vallée.

10 - Rapport du délégataire de service public – exercice 2013 – Construction et exploitation d’un établissement multi-accueil de jeunes enfants – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales. Rapporteur : Catherine Le Lan.

11 - Lancement d’une procédure de délégation de service public pour l’exploitation des installations sportives du tennis municipal des Cayrons.Rapporteur : Patrick Scalzo.

Urbanisme

12 - Attribution de subvention dans le cadre des ravalements de façades.
Rapporteur : Anne Sattonnet.

13 - Avis de la commune sur le classement sonore des voiries routières.
Rapporteur : Anne Sattonnet.

Environnement

14 - Convention avec la SEM de Vence : Certificats d’Economie d’Energie.
Rapporteur : Patrice Miran.

15 - Demande de subvention pour le poste de chargé de mission « Développement Durable et Patrimoine naturel et ressources ». Rapporteur : Patrice Miran

16 - Information du Conseil Municipal sur le service « Qualité de ville ». Rapporteur : Monsieur le Maire.

Culture

17 - Modification de la grille tarifaire liée à l’exploitation du cinéma municipal de Vence : avenant n° 1 au contrat de délégation de service public. Rapporteur : Jacques Vallée

18 - Restauration de la Grande Chapelle du Calvaire – Demande de subvention à la DRAC. Rapporteur : Jacques Vallée.

Motion

19 - Motion relative à la baisse des dotations de l’Etat.Rapporteur : Monsieur le Maire

Foncier

20 - Acquisition d’un bien immobilier cadastré section AX n° 79 situé 1 avenue des Templiers – Création de logements sociaux. Rapporteur : Anne Sattonnet.

Commande Publique

21 - Procédure MAPA – Information du Conseil Municipal.

Travaux

22 - Convention de groupement de commandes boulevard Paul André.
Rapporteur : Patrick Scalzo.

Personnel Communal

23 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal. Rapporteur : Dominique Romeo.