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Conseil Municipal, Lundi 29 Février 2016

Séance publique en salle des délibérations de la mairie

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Loïc Dombreval.

1 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2015.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 - Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale – Désignation des représentants du Conseil Municipal.
4 - Indemnités des élus – Modification de la délibération du 15 décembre 2014.

Urbanisme

Rapporteur : Anne Sattonnet.

5 - Modification du PLU de la commune – Information au Conseil Municipal.
6 - Plan de Prévention des Risques d’Incendies de Forêts – Révision – Avis du Conseil Municipal.
7 - Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

Culture

Rapporteur : Jacques Vallée.

8 - Règlement intérieur du Conservatoire Municipal de Musique - Modification.

Sport

Rapporteur : Patrick Scalzo.

9 - Complexe aquatique - Lancement d’une procédure de délégation de service public sous la forme concessive pour la création d’un complexe aquatique au quartier de la Ferrage.

Technique

10 - Approbation de la convention entre le Syndicat Intercommunal de l’Estéron et du Var Inférieurs, les communes de Le Broc, Gattières et Gilette et de la Métropole Nice Côte d’Azur pour le transfert des ouvrages du réseau public d’eau potable, la répartition des avances, le transfert des emprunts.

Logement

Rapporteur : Loïc Dombreval.

11 - Cession du patrimoine LLS de la SEM Vence – Mandat des administrateurs représentant la ville au Conseil d’Administration de la SEM Vence.

Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad.

12 - Garantie d’emprunt octroyée au Nouveau Logis Azur dans le cadre de l’opération située chemin des Fourches – « Les Jardins d’Anna » - Création de 41 logements conventionnés.
13 - Garantie d’emprunt octroyée à la SEM de Vence dans le cadre des opérations du 4 avenue Henri Isnard, 36 rue de la Coste et 4 impasse Carnot – Création de logements conventionnés.

Finances

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

14 - Débat d’Orientations Budgétaires de l’exercice 2016.
15 - Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune - Exercice 2015.

Développement Economique

Rapporteur : Marie-Pierre Allard.

16 - Versement de subventions dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales.

Protection animale

Rapporteur : Patrice Miran.

17 - Fourrière animale – Délégation de Service Public - Demande de permis de construire pour l’implantation d’un bungalow à la Sine.

Développement Durable

Rapporteur : Patrice Miran.

18 - Désignation des représentants de la commune au sein du comité syndical du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Modification de la délibération du 16 avril 2014.

Ressources Humaines

Rapporteur : Dominique Roméo.

19 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.