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Conseil Municipal : Lundi 4 avril 2016

Hôtel de Ville, salle des délibérations

Ordre du jour

Administration Générale

Rapporteur : Loïc Dombreval
1 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 février 2016.

Finances locales

Rapporteur : Dominique Croly-Labourdette
2 - Budget primitif de la commune - Exercice 2016.
3 - Attribution des subventions - Exercice 2016.

Education

Rapporteur : Catherine Le Lan
4 - Programme de Réussite Educative : modification des statuts de la Caisse des Ecoles et convention.

Développement Economique

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
5 - Création de l’Espace de travail collaboratif.

Sport

Rapporteur : Christine Faity
6 - Actualisation de la tarification de la piscine municipale « Jean Maret ».

Habitat

Rapporteur : Loïc Dombreval
7 - Création de la Maison de l’Habitat.

Logement

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
8 - Modification de la subvention pour surcoût foncier à la SEM Vence - Opération 32, place Antony Mars.

Rapporteur : Anne Sattonnet
9 - Contrat de Mixité Sociale avec l’Etat et la Métropole Nice Côte d’Azur : autorisation de signature

Urbanisme

Rapporteur : Anne Sattonnet
10 - Aménagement du quartier Chagall : validation du scénario d’aménagement, de la programmation, et du planning et lancement de la consultation opérateur par l’EPF PACA.
11 - Versement de subvention dans le cadre des ravalements de façades.
12 - Modification n° 1 du Plan de Prévention des Risques de Mouvements de terrain - Avis du Conseil Municipal.

Police Municipale

Rapporteur : Josiane Gattaciecca
13 - Organisation des manifestations : participation du personnel de la Police Municipale.

Développement Durable

Rapporteur : Patrice Miran
14 - Bonification de la subvention communale dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique pour les participants au Défi Familles à énergie positive soutenu par l’association Prioriterre.

Travaux

Rapporteur : Patrick Scalzo
15 - Cantine Chagall – Demande de changement d’affectation de logement en équipement public.

Ressources Humaines

Rapporteur : Dominique Roméo
16 - Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent au sein du Pôle Communication.