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Conseil Municipal : lundi 9 avril 2018 à 15h00

Séance publique, salle des délibérations de l’Hôtel de Ville (rdc)

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

1 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 févier 2018.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
3 - Rapport d’activité du Médiateur municipal : Information du Conseil Municipal.
Rapporteur : Jean-Claude Cochat
4 - Vence Proximité : Charte de fonctionnement.

Intercommunalité

Rapporteur : Madame le Maire
5 - SIVOM du Pays de Vence : Compétence Développement Local : Modification des statuts.
6 - SIVOM du Pays de Vence : Retrait de la commune de La Colle sur Loup.

Tourisme

Rapporteur : Marie-Pierre Allard
7 - Compétence « tourisme » - Application de la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) : Information du conseil municipal.

Finances

Rapporteur : Jean-Claude Crequit
8 - Budget Primitif de la commune - exercice 2018.
9 - Fixation des taux de fiscalité - exercice 2018.
10 - Attribution des subventions aux associations et établissements publics : exercice 2018.

Risques Naturels

Rapporteur : Patrice Miran
11 - Pra de Julian - Programme d’intervention foncière - Zone Centrale et Amont : Autorisation de Programme.

Travaux

Rapporteur : Patrice Miran
12 - Centre Culturel Municipal : Autorisation de Programme.

Environnement

Rapporteur : Patrice Miran
13 - Modification des conditions d’attribution des subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE) du fait de l’évolution du CITE.
14 - Bonification des subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Energétique (SPEE) dans le cadre d’un bouquet de travaux.

Stationnement

Rapporteur : Patrice Miran
15 - Stationnement sur voirie : Ajustement de la grille tarifaire.

Urbanisme - Affaires foncières

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard
16 - Régularisation foncière des parcelles cadastrées section CC n°93 et F n°43 situés à Saint Anne - Autorisation de signature.

Habitat

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
17 - Opération 24, rue Isnard - SEM de Vence : Modification de la garantie d’emprunt et versement complémentaire d’une subvention pour surcout foncier.

Santé

Rapporteur : Laurence Imperaire-Boronad
18 - Conseil Local de Santé Mentale : Création.

Commerce

Rapporteur : Pauline Czartoryska
19 - Exonération des droits de place dans le cadre des travaux d’embellissement et de mise en accessibilité de l’Hôtel de Ville – Halles Municipales.

Commande Publique

Rapporteur : Anny Double-Battistella
20 - Contrat de Délégation de Service public lié à l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale « Jean Maret » - Autorisation de signature.