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Conseil Municipal : Lundi 9 février 2015 à 15h

Séance publique, salle des délibérations de l’Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2014. Rapporteur : Loïc Dombreval.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014. Rapporteur : Loïc Dombreval.

Finances Publiques

3 - Budget Primitif de la commune – exercice 2015. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

3.1 - Taxe d’habitation additionnelle sur les résidences secondaires.
Rapporteur : Loïc Dombreval

4 - Attribution des subventions – exercice 2015. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

5 - Suspension de l’autorisation de programme - Pra de Julian. Rapporteur : Anne Sattonnet.

6 - Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune - Exercice 2014. Rapporteur : Dominique Croly Labourdette.

Handicap

7 - Commission communale pour l’accessibilité. Rapporteur :Olfa Mahjoubi

Affaires foncières

8 - Régularisation foncière - Parcelles cadastrées section BX n° 93 et 95 situées au 172, chemin de la Plaine. Rapporteur : Anne Sattonnet.

Sports

9 - Conventions d’objectifs avec les associations sportives « Vence Basket Club », « ASV Football », « Vence Handball Sport » et « Vence Volley Club » - Autorisation de signature. Rapporteur : Jean-Luc Cerutti

10 - Ville départ de la dernière étape en ligne, cycliste - Paris Nice 2015 - Demande de subvention auprès du Conseil Général des Alpes-Maritimes.
Rapporteur : Jean-Luc Cerutti

Habitat

11 - Plan de rénovation énergétique de l’habitat – Lancement d’une opération pilote.
Rapporteur : Patrice Miran.

12 - Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades.
Rapporteur : Anne Sattonnet.

Foncier

13 - Cession à la SEM de Vence de la propriété située 36 rue de la Coste – Opération de création d’un logement locatif conventionné. Rapporteur : Laurence Impéraire-Boronad

14 - Cession à la SEM de Vence de la propriété Marie Antoinette – Parcelles cadastrées section AA n° 220, 237 et 238. Rapporteur : Loïc Dombreval

Logement

15 - Agrément et attribution d’une subvention pour surcout foncier au Nouveau Logis d’Azur pour l’achat en vente en état futur d’achèvement de 41 logements conventionnés sis chemin des Fourches. Rapporteur : Laurence Impéraire-Boronad.

16 - Garanties d’emprunt - SEM Vence dans le cadre de plusieurs opérations de logements conventionnés. Rapporteur : Laurence Impéraire-Boronad.

17 - SEM de Vence : Opération de création de logements conventionnés situés au 4 avenue Henri Isnard et 4, impasse Carnot - Subvention pour surcoût foncier et Garantie d’emprunt. Rapporteur : Laurence Impéraire-Boronad

Intercommunalité

18 - Fonds de concours métropolitains – Exercice 2015 – Affectation. Rapporteur : Patrick Scalzo

19 - Fonds de concours métropolitains – Exercice 2014 – Signature de la convention de versement. Rapporteur : Patrick Scalzo.

Développement économique

20 - Aéroport Nice Côte d’Azur – Opposition au transfert au secteur privé de la majorité du capital de la société « Aéroports de la Côte d’Azur » – Motion.. Rapporteur : Loïc Dombreval

21 - Versement de subventions dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales. Rapporteur : Pauline Czartoryska.

Services Techniques

22 - Crèche Véga – Rénovation du système de chauffage - Installation d’une chaudière bois – Demande de subvention. Rapporteurs : Catherine Le Lan / Patrick Scalzo

Urbanisme

23 - Autorisation de signature - Préaux de l’école Lei Bigaradié et de l’école du Signadour. Rapporteur : Anne Sattonnet

Culture et Patrimoine

24 - Médiathèque Municipale – Projet numérique – Appel à Projet DRAC PACA - Demande de subvention. Rapporteur : Jacques Vallée

25 - Consultation d’entreprises pour la révision des couvertures de la cathédrale Notre Dame de la Nativité - Réalisation d’un diagnostic archéologique du bâti de la cathédrale – Demande de subvention. Rapporteur : Yves Rousguisto.

26 - Acquisition du fonds associatif de l’association « Art, Culture et Patrimoine ».
Rapporteur : Jacques Vallée.

27 - Conventions - Château de Villeneuve - Fondation Émile Hugues entre la commune de Vence et l’Association « Art, Culture et Patrimoine » - Autorisation de signature. Rapporteur : Jacques Vallée.

Personnel Communal

28 - Fixation de l’indemnité représentative de frais attribuée aux agents délégués à la sécurité piétonne aux abords des écoles. Rapporteur : Dominique Roméo.

29 - Modification du tableau des effectifs. Rapporteur : Dominique Roméo.