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Conseil Municipal : Lundi premier juin à 15h

Hôtel de Ville, salle des délibérations - 2ème étage

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Loïc Dombreval

1 - Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 février 2015.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 16 avril 2014, reçue en Préfecture de Nice le 23 avril 2014.
3 - Rapport d’activités du Médiateur Municipal - Information du conseil municipal.

Famille, Education, Enfance, Jeunesse

Rapporteur : Catherine Le Lan

4 - Lycée Henri Matisse - Désignation des représentants au sein du Conseil d’Administration - Modification de la délibération n° 2014-C-22 du 16 avril 2014.
5 - Création d’un Guichet unique.
6 - Politique de la ville - Création d’un Fonds de Réussite Educative.
7 - Règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires - Nouvelles Activités Périscolaires.
8 - Dénomination de la Crèche du chemin de Vosgelade.
9 - Attribution d’une subvention complémentaire au profit de l’association « ISI » dans le cadre du dispositif CLAS.
10 - Projet Educatif De Territoire - Actions favorisant l’accès à la culture - Convention d’objectifs avec l’association « Maison Le Rêve ».

Logement

Rapporteur : Laurence Impéraire Boronad

11 - Numéro unique départemental de demande de logement conventionné - CCAS.
12 - Modification de garanties d’emprunt à la SEM Vence dans le cadre de plusieurs opérations de logements conventionnés : 36, rue de la Coste - 4 impasse Carnot - 4 avenue Henri Isnard.

Sports

Rapporteur : Patrick Scalzo

13 - Contrat de délégation de service public lié à l’exploitation des installations sportives du tennis municipal des Cayrons - Autorisation de signature.
14 - Contrat de délégation de service public lié à l’exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret - Autorisation de signature.

Rapporteur : Jean-Luc Cerutti
15 - Tarification des évènements sportifs organisés par la commune.

Culture

Rapporteur : Jacques Vallée

16 – Pôle culturel – Centre Culturel Municipal – Parcelles cadastrées section AA n° 9 et 10 sises 28 avenue Henri Isnard – Bail emphytéotique - Autorisation de signature.
17 - Convention de mise à disposition de la Chapelle des Pénitents Blancs au profit de l’association « Art, Culture et Patrimoine » - Autorisation de signature.
18 - Commémoration du 10ème anniversaire de la disparition d’Arman – Demande de subvention au Conseil Départemental.
19 - Médiathèque Municipale - Modification des règles de prêt de documents.

Tourisme - Développement économique

Rapporteur : Marie-Pierre Allard

20 - SIVOM du Pays de Vence – Adhésion de la commune à la compétence « Action de développement touristique et culturel ».
21 - Subvention dans le cadre des aides directes FISAC pour la rénovation de devantures commerciales – Autorisation de versement.
22 - Convention d’objectifs avec l’association « PAJE » - Autorisation de signature – Aide à la création d’entreprise – Coworking.
23 - Modification des membres représentant les professions et associations intéressées par le tourisme au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
24 - Adoption du barème des tarifs de la taxe de séjour

Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication / Déploiement du Très Haut Débit

Rapporteur : Anne Sattonnet
25 - Cession d’une emprise de 170 m² à distraire de la parcelle cadastrée section AD n° 255 au profit de la société SFR- Zone AMII -Déploiement du très haut débit.

Affaires foncières

Rapporteur : Anne Sattonnet
26 - Biens Vacants et Sans Maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle cadastrée section AX n° 193 située au lieu-dit « L’Ormée ».
27 - Convention constitutive de servitude de passage sur une parcelle communale cadastrée section AL n° 187 au profit des consorts Maurel – Autorisation de signature.

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette
28 - Bilan des cessions et acquisitions sur le territoire de la commune par l’EPF PACA au 31 décembre 2014.

Habitat

Rapporteur : Loïc Dombreval
29 - Embellissement du cœur de ville - Modification du périmètre et majoration des subventions dans le cadre du dispositif concernant les ravalements des façades.

Rapporteur : Anne Sattonnet
30 - Versement de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

Sécurité

Rapporteur : Josiane Gattaciecca
31 – Vidéo protection – Programme 2015 – Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD).

Environnement / Développement Durable / Protection Animale

Rapporteur : Patrice Miran

32 - Service public de l’efficacité énergétique – Lancement d’une procédure de délégation de service public de type simplifiée.
33 - Gestion d’un service de fourrière animalière – Lancement d’une procédure de délégation de service public de type simplifiée.
34 - Mise en place de la gestion centralisée de l’eau – Appel à projets Agence de l’Eau RMC – Demande de subventions.
35 - Stationnement gratuit sur voirie des véhicules utilisant de l’énergie propre.
36 - Convention constitutive d’un groupement de commandes initié par la Métropole Nice Côte d’Azur, afin de lancer un accord - cadre pour la fourniture et l’acheminement d’électricité / Lancement d’une consultation communale pour la fourniture d’électricité 100% renouvelable.

Services Techniques – Travaux

Rapporteur : Patrick Scalzo

37 - Villa Alexandrine – Approbation du programme de réhabilitation - Demandes de subvention.
38 - Conservatoire - Villa Cristini - Déclaration Préalable concernant la réfection de la toiture - Autorisation de signature.

Finances

Rapporteur : Dominique Croly Labourdette

39 - Compte Administratif : Exercice 2014.
40 - Compte de Gestion : Exercice 2014.
41 - Affectation du résultat de l’exercice 2014.

Ressources Humaines

Rapporteur : Dominique Roméo

42 - Modification au tableau des effectifs : Transformation de grade.
43 - Revalorisation de la gratification versée aux élèves et étudiants.
44 - Création de postes en contrat unique d’insertion « Emploi d’avenir » et « Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi ».