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Conseil Municipal : Mardi 17 novembre 2009

ORDRE DU JOUR

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 21 octobre 2009.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009 reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Urbanisme

3 – Avis concernant l’approbation de la révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols pour la réalisation d’un internat pour l’Association pour la Réadaptation de l’Épanouissement des Handicapés (APREH) : route de St Jeannet.

4 – Avis concernant l’approbation de la révision simplifiée du Plan d’Occupation des Sols pour prise en compte du zonage du Plan de Prévention des Risques Géologiques de 2005.