Tous au covoiturage !
Pour rouler malin et économique...

Conseils Municipaux : Ordres du Jour

Elections

Intercommunalité

Conseils Municipaux : Comptes-rendus

Conseils Municipaux en direct

Concertation citoyenne

Conseil Municipal des Jeunes

Lettre d'information

S'inscrire à la Newsletter Go

Conseil Municipal : Mercredi 10 février 2010

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 20 janvier 2010.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Finances

3 - Budget Primitif - Exercice 2010.

Affaires foncières

4 - Acquisition par l’EPF PACA des parcelles cadastrées section AE n° 11 et 326 : Autorisation du Conseil Municipal.

Urbanisme

5 - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme – Présentation de l’avant-projet de P.A.D.D. (Projet d’Aménagement et de Développement Durable).

Services Techniques

6 - Travaux de confortement du glissement du Prat de Julian – Réalisation d’une butée.

7 - Création d’un multi-accueil – Lancement de la procédure de concours de maîtrise d’œuvre – Désignation des membres du jury – fixation de l’indemnité à verser aux concurrents.

8 - Rapport sur l’exécution des marchés publics – exercice 2009.

Logement

9 - Programme Local de l’Habitat 2010 – 2015 - Avis du Conseil Municipal.

Personnel Communal

10 - Autorisation de mandat au profit du Centre de Gestion pour la négociation et la souscription d’un contrat d’assurance des risques statutaires pour le compte de la commune (Exercice 2011-2014).