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Conseil Municipal : Mercredi 11 décembre 2013

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2013.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

3 - Organisation du recensement rénové de la population – Exercice 2014.

Finances Publiques

4 - Avances sur subvention aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2014.

5 - Ouverture des crédits d’investissement par anticipation - Section d’Investissement - exercice 2014.

6 - Admission en non valeur des créances communales irrécouvrables.

7 - Décision modificative n° 3 – Budget 2013.

8 - Attribution de subventions exceptionnelles - Typhon aux Philippines.

9 - Taxe foncière sur les terrains non bâtis – Information du Conseil Municipal.

Protection des Populations

10 - Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone amont – Autorisation de signature – Parcelles cadastrées section BL n° 157 – 159.

11 - Falaises des Baous – Autorisation de signature des conventions d’autorisation d’implantation des ouvrages de protection et d’accès.

12 - Piste périmétrale quartier de la Basse Sine – Demande à Monsieur le Préfet – Déclaration d’Utilité Publique.

Environnement

13 - Plan d’Action Communal pour le Développement Durable – Rénovation du système de chauffage - Installation d’une chaudière bois salle Jacques Falcoz – Demande de subvention.

14 - Salon Eco Habitat 2014 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.

Développement Economique

15 - « Initiative Nice Côte d’Azur » - Autorisation de signature d’une convention de partenariat.

Sport

16 - Extension du dojo – Demande de permis de construire – Autorisation - Demande de subvention.

17 - Stade de Gaulle – Réalisation des vestiaires - Demande de permis de construire - Autorisation –Demande de subvention.

Foncier

18 - Bilan des cessions et des acquisitions immobilières de la commune - Exercice 2013.

Urbanisme

19 - Versement de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

Logement social

20 - Opération immobilière SEM de VENCE : 2, rue Saint Véran – Cession à la SEM de Vence - Création de 5 logements sociaux – Modification de la garantie d’emprunt.

21 - Opération immobilière SEM de VENCE : 5, impasse Carnot, 6 rue du Peyra et 24 rue de la Coste – Création de 13 logements sociaux – Versement de subventions pour surcoût foncier et garantie d’emprunt

22 - Opérations immobilières SEM de VENCE : 14, Impasse de l’Hôtel de Ville et 3, place Antony Mars – Création de 4 logements sociaux – Versement de subventions pour surcoût foncier et garantie d’emprunt.

Intercommunalité

23 - Métropole Nice Côte d’Azur - Approbation de la régularisation des attributions de compensation attribuées aux communes de Levens, Falicon, Nice et Saint-Jeannet – Approbation de l’attribution de compensation définitive des communes de Carros, Lantosque et Utelle.

24 - Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Cagne (SIBC) – Désignation des représentants de la commune.

Ressources Humaines

25 - Modification du tableau des effectifs.

26 - Modification du tableau des effectifs - Transformation de grades – Année 2014.

27 - Mise en place des contrats d’avenir – Ouverture de postes.