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Conseil Municipal du 13 juillet 2011

Ordre du jour

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 29 juin 2011.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Finances Publiques

3 - SEM Vence : rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – Exercice 2010 – Article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

Urbanisme

4 - Avis du conseil municipal sur le règlement local de publicité, enseignes et préenseignes.

Environnement

5 - Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques et convention de déversement à intervenir avec les établissements industriels – Autorisation de signature.

Tourisme

6 - Demande de dénomination de la commune de Vence en tant que commune touristique.

Vie Associative

7 - Partenariat avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et la CLAIE pour des actions de formation au profit des associations vençoises.

Ressources Humaines

8 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.