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Conseil Municipal : Mercredi 15 décembre 2010, 19h

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique en l’Hôtel de Ville (salle des délibérations).

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 3 novembre 2010.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 - Changement de dénomination - Commune de Saint Paul – Avis du conseil municipal.
4 - Organisation du recensement rénové de la population – exercice 2011.

Aménagements Urbains

5 - Aménagement avenue Marcellin Maurel - Avenant à la convention de groupement de commande avec Nice Côte d’Azur, le SDEG, ErDF, et Véolia afférente aux travaux de réseaux.

Finances

6 - Avance sur subventions aux associations et établissements publics locaux – exercice 2011.

Intercommunalité

7 - Nice Côte d’Azur - Rapport définitif de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges - Modification de l’attribution de compensation - Décision modificative n° 1 – Budget - exercice 2010.

8 - Nice Côte d’Azur - Convention de mise à disposition réciproque de services avec la commune.

Environnement

9 - Modification des statuts du Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

Enfance Jeunesse

10 - Autorisation de signature du Contrat Enfance Jeunesse 2010 – 2013 entre la commune et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

11 - Autorisation de signature des conventions d’objectifs et de financement et d’aide à l’investissement pour la création du multi-accueil chemin de Vosgelade avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes .

Logement

12 - Opération « SEM Vence » - 4 avenue Henri Isnard – Création d’un logement de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

13 - Opération « SEM Vence » - 4 rue de la Paix – Création d’un logement de type PLAI – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

14 - Opération « SEM de Vence » - 5 rue Masséna – Création de deux logements de type PLAI et PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

15 - Opération « SEM Vence » - 9 place Clemenceau – Création de deux logements de type PLAI et PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

16 - Association pour la réadaptation et l’épanouissement des handicapés « APREH » - Foyer d’accueil médicalisé et Foyer d’hébergement pour adultes handicapés physiques. Création de 40 logements – Garantie d’emprunt.

Urbanisme

17 – Plan Local d’Urbanisme : présentation de l’avant projet de P.L.U. - Etat de la concertation.

Foncier

18 - Convention constitutive de servitude de passage sur un chemin rural pour la création d’une colonne sèche pour la sécurisation incendie d’une propriété.

Culture

19 – Donation à la commune d’œuvres d’art.

Stationnement

20 - Gratuité du stationnement sur voirie les deux samedis précédant le jour de Noël.

Ressources Humaines

21 - Fixation des quotas d’avancement de grade.

22 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

23 - Création d’un poste de service civique volontaire.

24 - Augmentation de la durée hebdomadaire de travail d’un agent du service « Occupation du Domaine Public ».