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Conseil Municipal : Mercredi 16 décembre 2009

ORDRE DU JOUR

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 25 novembre 2009.

Finances

2 – Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2010.

3 - Avances sur subventions aux associations et établissements et organismes para-administratifs – exercice 2010.

4 - Ouverture des crédits d’investissements par anticipation – Section d’investissement - Budget - exercice 2010.

5 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : examen de la gestion de la commune à compter de l’exercice 2000.

Aménagement

6 - Convention tripartite entre la commune, l’EPF PACA et Nice Côte d’Azur : Aménagement du secteur Chagall.

7 - Présentation de l’étude d’expertise urbaine.

Stationnement

8 - Gratuité du stationnement en ouvrage et sur voirie les samedi 12 et 19 décembre 2009.

Culture

9 - Convention Château de Villeneuve - Fondation Émile Hugues entre la commune de Vence et l’Association « Art, Culture et Patrimoine » : Autorisation de signature.

10 - Centre Culturel Municipal – Demande de subvention d’équipement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Exercice 2010.

Intercommunalité

11 - Adhésion de la ville de Carros à la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur : Approbation des statuts - Création de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges - Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.

Personnel Communal

12 - Convention relative à la médecine professionnelle préventive avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature.

13 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.