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Conseil Municipal : Mercredi 16 février

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 janvier 2011.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 - Création de la commission communale d’accessibilité pour les personnes handicapées.

Administration Générale

4 - Budget Primitif – exercice 2011.
5 - Modification de l’autorisation de programme – Travaux de réhabilitation de la cathédrale Notre-Dame de la Nativité.

Sports

6 - Exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret – Lancement d’une procédure de délégation de service public simplifiée.

Logement social

7 - Acquisition par l’EPF PACA des parcelles cadastrées section BA n° 420 à 422, 428 et 429 sises avenue Maréchal Joffre : autorisation du Conseil Municipal et versement d’une subvention pour surcoût foncier.

Environnement

8 - Organisation du Salon Eco Habitat 2011 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.

Culture

9 - Centre Culturel Municipal – Demande de subvention d’équipement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – exercice 2011.

Ressources Humaines

10 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.