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Conseil Municipal : Mercredi 16 avril 2014 à 18h

Salle des délibérations - Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte rendu des conseils municipaux des 17 février 2014 et 4 avril 2014.

2 - Information au Conseil Municipal sur les délégations aux adjoints et conseillers municipaux ?

3 - Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal - Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

4 - Création des commissions municipales permanentes.

5 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes.

6 - Création des commissions extra-municipales.

7 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions réglementaires : Commission d’Appel d’Offres et Commission d’ouverture des plis.

8 - Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.

9 - Désignation des représentants de la commune au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

10 - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Cagne (SBIC).

11 - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Méditerranée (SICTIAM).

12 - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de l’Estéron et du Var Inférieur (SIEVI).

13 - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Départemental de l’Electricité et du Gaz (SDEG).

14 - Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

15 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.

16 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles.

17 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Publique.

18 - Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein du Conseil d’Ecole.

19 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Lycée « Henri Matisse ».

20 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Collège de la Sine.

21 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité du Personnel Communal Vençois.

22 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité de Jumelage.

23 - Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein de la Commission du Film « Côte d’Azur ».

24 - Création d’une commission municipale ad hoc chargée de l’élaboration du règlement intérieur du Conseil Municipal.

25 - Mise en place de la commission consultative des services publics locaux et désignation des membres.

26 - Renouvellement des membres au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».

27 - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration de la SEM Vence.

28 - Désignation des adjoints au Maire représentant la commune dans la passation des actes administratifs et notariés.

29 - Désignation d’un délégué du Conseil Municipal en charge des questions de défense.

30 - Droit à la formation des élus.

31 - Indemnités de fonction des élus.

Finances Publiques

32 - Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2014.

33 - Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal.

34 - Avance sur subvention à l’association sportive Vence Football – exercice 2014.

Logement

35 - Opération immobilière « Les Terrasses du Miramar » : Octroi d’une garantie d’emprunt : Création de 4 logements sociaux de type PLS.