ORDRE DU JOUR
Administration Générale
1 - Compte rendu des conseils municipaux des 17 février 2014 et 4 avril 2014.
2 - Information au Conseil Municipal sur les délégations aux adjoints et conseillers municipaux ?
3 - Délégation donnée au Maire par le Conseil Municipal - Article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
4 - Création des commissions municipales permanentes.
5 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions municipales permanentes.
6 - Création des commissions extra-municipales.
7 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein des commissions réglementaires : Commission d’Appel d’Offres et Commission d’ouverture des plis.
8 - Désignation des représentants de la commune au sein du SIVOM du Pays de Vence.
9 - Désignation des représentants de la commune au sein du Comité Syndical du Syndicat Mixte de préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.
10 - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Cagne (SBIC).
11 - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal des Collectivités Territoriales Informatisées des Alpes Méditerranée (SICTIAM).
12 - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de l’Estéron et du Var Inférieur (SIEVI).
13 - Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Départemental de l’Electricité et du Gaz (SDEG).
14 - Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
15 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale.
16 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Caisse des Ecoles.
17 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Publique.
18 - Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein du Conseil d’Ecole.
19 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Lycée « Henri Matisse ».
20 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Conseil d’Administration du Collège de la Sine.
21 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité du Personnel Communal Vençois.
22 - Désignation des conseillers municipaux appelés à siéger au sein du Comité de Jumelage.
23 - Désignation d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein de la Commission du Film « Côte d’Azur ».
24 - Création d’une commission municipale ad hoc chargée de l’élaboration du règlement intérieur du Conseil Municipal.
25 - Mise en place de la commission consultative des services publics locaux et désignation des membres.
26 - Renouvellement des membres au Comité de Direction de l’EPIC « Office Municipal de Tourisme ».
27 - Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’administration de la SEM Vence.
28 - Désignation des adjoints au Maire représentant la commune dans la passation des actes administratifs et notariés.
29 - Désignation d’un délégué du Conseil Municipal en charge des questions de défense.
30 - Droit à la formation des élus.
31 - Indemnités de fonction des élus.
Finances Publiques
32 - Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – Exercice 2014.
33 - Attribution d’une indemnité de conseil au Receveur Municipal.
34 - Avance sur subvention à l’association sportive Vence Football – exercice 2014.
Logement
35 - Opération immobilière « Les Terrasses du Miramar » : Octroi d’une garantie d’emprunt : Création de 4 logements sociaux de type PLS.