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Conseil Municipal du 19 octobre 2011

Ordre du jour

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2011.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Finances Publiques

3 - Budget Supplémentaire de la commune – exercice 2011.

Intercommunalité

4 - Création par voie de fusion d’un Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples – Fusion du SIVOM du Pays de Vence, du SIVU du Lycée du Pays Vençois et du SIVU du Parc du Souvenir.

Patrimoine - Culture

5 - Autorisation de programme Cathédrale Notre Dame de la Nativité - Demande de subvention.

Sports

6 - Présentation du programme de rénovation - Stade de Gaulle – Demande de subvention.

Enfance Jeunesse

7 - Multi accueil municipal – Présentation du projet – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire.

Politique de la Ville

8 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale – 2ème programmation 2011 – Présentation.

Environnement

9 - Exploitation des gaz de schiste – Position du Conseil Municipal.

Ressources Humaines

10 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
11 - Régime indemnitaire du cadre d’emploi des techniciens territoriaux