1 – Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2009.
2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
***Vie associative
3 – Charte de partenariat entre la commune et les associations Vençoises et règlement relatif à la procédure pour l’attribution des subventions – Autorisation de signature.
***Affaires foncières
4 – Bilan des cessions et acquisitions de l’exercice 2009.
***Aménagement
5 – Projet de Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Etat d’avancement.
***Affaires foncières
6 – Acquisition de lots de copropriété n° 2, 5, 8, 24 à 31 et 40 à 45 sur la parcelle cadastrée section BX n° 250.
***Environnement
7 – Projet de création de jardins familiaux : Autorisation de signature de la convention avec l’association « Le Jardin des Familles ».
8 – Organisation du Salon Eco Habitat 2010 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
***Urbanisme
9 – Droit de Préemption Urbain de la commune.
***Petite enfance
10 – Création d’un multi accueil – Présentation du pré-programme – Approbation du plan de financement – Demande de subvention.
11 – Convention de service avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO pour les structures d’accueil temps libre – Autorisation de délégation de signature.
***Finances
12 – Création d’un multi accueil – Autorisation de programme.
***Politique de la ville
13 – Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Autorisation de signature de l’avenant – Exercice 2010
***Education
14 – Convention avec le Département des Alpes-Maritimes et la commune de Vence pour l’exécution d’un transport public de voyageurs à vocation principale scolaire – Autorisation de signature.
***Personnel Communal
15 – Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
- Prochain Conseil Municipal le 4 Avril 2024
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, le Jeudi 4 avril 2024 à 17h. ORDRE DU JOUR Administration Générale Rapporteur : Monsieur le Maire Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 février 2024. Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du […]
- 3 Offres d’emploi
Agent polyvalent de restauration et d’entretien (H/F) Descriptif du poste : – Mettre la table, assurer le service à table des enfants et la remise en état des classes ; – Remettre et maintenir les locaux et le matériel dans un parfait état de propreté (restauration, écoles et accueil de loisirs) ; – Respecter l’environnement. […]
- L’ADIL 06 PRÉVIENT LES DIFFICULTÉS DE PAIEMENT DES LOYERS IMPAYÉS
Avec la fin de la trêve hivernale, l’ADIL aide les propriétaires à choisir les bonnes garanties et à vérifier les ressources des locataires. L’ADIL guide également ces derniers vers des solutions de logement adaptées à leurs moyens, tout en les conseillant sur les différentes aides disponibles pour accéder au logement. Des Permanences ont lieu chaque […]
- « Urgence attentat »
Après l’attentat près de Moscou, le plan Vigipirate rehaussé à son niveau le plus élevé en France. Suite à l’attentat de Moscou survenu le 22 mars 2024, le Gouvernement a rehaussé la posture du plan Vigipirate sur l’ensemble du territoire national au niveau « Urgence attentat ». Un Conseil de défense et de sécurité nationale […]