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Conseil municipal, Mercredi 20 janvier 2010

Ordre du jour

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2009.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Vie associative

3 - Charte de partenariat entre la commune et les associations Vençoises et règlement relatif à la procédure pour l’attribution des subventions - Autorisation de signature.

Affaires foncières

4 - Bilan des cessions et acquisitions de l’exercice 2009.

Aménagement

5 - Projet de Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Etat d’avancement.

Affaires foncières

6 – Acquisition de lots de copropriété n° 2, 5, 8, 24 à 31 et 40 à 45 sur la parcelle cadastrée section BX n° 250.

Environnement

7 - Projet de création de jardins familiaux : Autorisation de signature de la convention avec l’association « Le Jardin des Familles ».

8 - Organisation du Salon Eco Habitat 2010 – Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.

Urbanisme

9 - Droit de Préemption Urbain de la commune.

Petite enfance

10 - Création d’un multi accueil – Présentation du pré-programme – Approbation du plan de financement - Demande de subvention.

11 - Convention de service avec la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes – Autorisation de signature de la convention CAFPRO pour les structures d’accueil temps libre – Autorisation de délégation de signature.

Finances

12 - Création d’un multi accueil – Autorisation de programme.

Politique de la ville

13 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Autorisation de signature de l’avenant - Exercice 2010

Education

14 – Convention avec le Département des Alpes-Maritimes et la commune de Vence pour l’exécution d’un transport public de voyageurs à vocation principale scolaire – Autorisation de signature.

Personnel Communal

15 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.