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Conseil Municipal du 21 septembre 2011

Hôtel de Ville - Salle des délibérations

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 13 juillet 2011.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Aménagements Urbains

3 - Aménagements du cœur de ville.

Finances Publiques

4 – Taxe communale sur la consommation finale d’électricité – Application de la loi n° 2010-1488 du 7 décembre 2010.

Patrimoine - Culture

5 - Conservatoire de Musique à Rayonnement Communal – Demande de renouvellement de classement auprès du Préfet de Région.

Vie Associative

6 - Maison des Associations – Présentation du projet – Autorisation du dépôt de la demande de permis de construire – Villa Berthe – 5 avenue des Alliés – Demandes de subvention auprès de l’ADEME et de la Région PACA dans le cadre d’une réhabilitation « Bâtiment Basse Consommation » (BBC).

Urbanisme

7 – Avis du Conseil Municipal sur la déclaration de projet relative à la station d’épuration du Malvan – Mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols.

Intercommunalité

8 - Nice Côte d’Azur – Présentation du rapport d’activités 2010.

Logement Social

9 - Maison Relais rue de la Cabraire – Octroi d’une garantie d’emprunt complémentaire.

10 - Opération 4 rue Henri Isnard – Création d’un logement de type PLUS – Subvention pour surcoût foncier – Garantie d’emprunt.

11 - Opération 16 avenue des Poilus – Acquisition d’un logement (lot n° 5) sur la parcelle cadastrée section AE n° 23.

Éducation

12 - Convention entre la ville et le Centre Médico-Psychologique de Vence pour l’ouverture d’ateliers thérapeutiques de psychomotricité.

Environnement

13 - Création du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Approbation du rapport de charte et de ses annexes du plan de Parc – Approbation du projet de statuts du Syndicat mixte du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

Sport

14 - Exploitation du tennis municipal des Cayrons – Modification de la grille tarifaire.

Ressources Humaines

15 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.