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Conseil Municipal du 23 Janvier 2013

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 19 décembre 2012.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Finances Publiques

3 - Débat sur les orientations générales du Budget de la commune – exercice 2013.

4 - Ouverture des crédits d’investissement par anticipation – section d’investissement – Budget – Exercice 2013.

Environnement

5 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du dossier de candidature du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) pour le bassin versant de la Cagne – Autorisation de signature de convention.

Affaires Juridiques

6 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières – exercice 2012.

Culture et Patrimoine

7 - Cathédrale Notre-Dame de la Nativité – Demandes de subventions – Etudes préalables aux travaux.

Ressources Humaines

8 – Modification du tableau des effectifs – Transformations de grades.