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Conseil Municipal du 23 mai 2012

Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2012.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.
3 - Modification de la composition de la commission extra-municipale du Développement Economique, du Commerce et du Tourisme.

Finances Publiques

4 - Compte de Gestion de la commune – exercice 2011.
5 - Compte Administratif de la commune – exercice 2011.
6 - Affectation du résultat - exercice 2011.

Sports Jeunesse

7 - Projet d’aménagement du terrain d’activités du vallon de la Rousse – présentation du projet et demande de subvention.

Urbanisme

8 - Avis du Conseil Municipal sur la Déclaration de Projet relative au programme de construction de logements avenue Maréchal Joffre.
9 - Versement de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

Intercommunalité

10 - Nice Côte d’Azur – Désignation des représentants de la commune au Conseil de Développement Durable et de Proximité.

Enfance Jeunesse

11 - Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une crèche collective de Vosgelade – Avenant fixant le coût prévisionnel des travaux et le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre – Autorisation de signature.

Vidéo protection

12 - Convention de partenariat avec la commune de Saint-Jeannet relative au déport d’images en matière de vidéo protection.

Ressources Humaines

13 - Mise à jour du tableau des effectifs – Intégration dans le cadre d’emploi des assistants territoriaux d’enseignement artistique – Réforme de la catégorie B.
14 - Transformation de contrats à durée déterminée en contrats à durée indéterminée - Dispositif de résorption de l’emploi précaire – Loi n° 2012-347 du 13 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique.
15 - Mise à jour du tableau des effectifs - Emplois saisonniers.
16 - Convention cadre de mise à disposition d’une assistance sociale diplômée d’Etat entre le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et la commune.