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Conseil Municipal : Mercredi 24 juin à 19h

En Mairie, salle des délibérations

Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle des délibérations, Mercredi 24 juin à 19h selon l’ordre du jour suivant :

ORDRE DU JOUR

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 6 mai 2009.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 3 avril 2008, reçue en Sous-Préfecture le 15 avril 2008.

Finances locales

3 - Compte Administratif de la commune - exercice 2008.

4 - Compte de Gestion de la commune - exercice 2008.

5 - Affectation du résultat - exercice 2008.

6 - Décision modificative n°1 - Budget - exercice 2009.

Politique de la Ville

7 - Etat d’avancement de l’étude d’expertise urbaine « Cœur de ville ».

Urbanisme

8 - Attribution de subventions dans le cadre des rénovations de façades.

Services Publics

9 - SEM Vence : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 - Exploitation en affermage du parc de stationnement Toreille et en concession du parc de stationnement du Grand Jardin – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

10 - SEM Vence : Rapport des représentants de la commune au sein du Conseil d’Administration – exercice 2008 – article L.1524-5 du code général des collectivités territoriales.

11 – TCMV – SARL Domi : Rapport du délégataire de service public – exercice 2008 - Exploitation du Tennis municipal et du snack-bar du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

Stationnement

12 - Participation financière de l’exercice 2009 – Parc de stationnement de Toreille : Application de l’avenant n° 4 à la convention d’affermage en date du 28 janvier 1991.

Ressources Humaines

13 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.

Sécurité

14 – Motion en faveur de la sécurisation des voies communales contre les risques naturels.