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Conseil Municipal : Mercredi 25 novembre 2009

ORDRE DU JOUR

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 17 novembre 2009.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009 reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Intercommunalité

3 - Adhésion de la ville de Carros à la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur : Approbation des statuts - Création de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges - Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant.

4 - Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française : Extension du périmètre.

5 - Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française : Approbation du projet de statuts de la Communauté urbaine issue de la fusion.

6 - Fusion de la Communauté urbaine Nice Côte d’Azur et de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française – Approbation de la représentation des communes au conseil communautaire.

Finances

7 – Décision modificative n°3 : Budget Primitif de l’exercice 2009 de la commune.

8 – Demande de subvention au Conseil Régional : actions C.U.C.S. « étude expertise urbaine » et « accueil périscolaire ».

9 – Versement d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Culture et Cinéma » : projet de réalisation d’un reportage audiovisuel sur les sikhs par une jeune vençoise.

Éducation

10 – Création d’un centre multi-accueil : Approbation du choix du terrain d’implantation.

Culture

11 – Villa « Le Rêve », modification du plan de financement.

Affaires foncières

12 – Acquisition de locaux par le Centre Communal d’Action Sociale : Modification du plan de financement – Legs Bruzzi.