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Conseil Municipal du 25 janvier 2012

Ordre du jour

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 15 décembre 2011.
2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Finances

3 - Syndicat Intercommunal du Lycée Intercantonal de Cagnes-Vence – Dissolution du syndicat – Dévolution de l’actif.

Services Techniques

4 - Convention de groupement de commandes - SEM de Vence – Travaux de rénovation de façades - 9 rue du Clos de Laure – Autorisation de signature.
5 - Association Bâtiments Durables Méditerranéens (BDM) – adhésion de la commune.
6 - SDEG – Travaux réseau de distribution électrique – Enfouissement du réseau B.T. – Rue Henri Isnard 2ème tranche, avenue du Colonel Méyère et place du Frêne.

Affaires Foncières

7 - Bilan des cessions et acquisitions immobilières de la commune – exercice 2011.

Environnement

8 - Salon Eco Habitat– Fixation des tarifs et autorisation de demande de subvention.
9 - Rénovation de toiture du Gymnase Jean DANDREIS – Implantation de générateurs photovoltaïques – Demande de subvention.
10 - Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur – Adhésion de la communauté de communes des Terres de Siagne.

Intercommunalité

11 - Métropole Nice Côte d’Azur – Charte de fonctionnement.

Urbanisme

12 - Plan local d’urbanisme – Avis du conseil municipal.

Logement social

13 – Opérations immobilières « Les Florentelles » et « 28 rue de la Coste » - Création de 9 logements sociaux et création de 4 logements sociaux de type PLAI et PLUS – Modification des garanties d’emprunt.

Ressources Humaines

14 - Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal.
15 - Modification du temps de travail de deux agents communaux.