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Conseil Municipal : Mercredi 25 Septembre 2013

Séance publique, salle des délibérations

Ordre du Jour

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 26 juin 2013.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

3 - Dénomination carrefour avenue Emile Hugues – Quartier des Cayrons – Antoine Bagnis.

Finances Publiques

4 - Budget Supplémentaire – Exercice 2013 – Attribution de subventions.

5 - Taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) – Actualisation du coefficient.

Protection des Populations

6 - Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone aval – Autorisation de signature – Application de l’indemnité de remploi.

7 - Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone aval – Autorisation de signature – Parcelles cadastrées section BO n° 7 et BO n° 11.

8 - Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone centrale – Autorisation de signature – Parcelle cadastrée section BO n° 142.

Vidéo Protection

9 – Vidéo protection – Extension du réseau – Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance.

Environnement

10 - Syndicat Intercommunal du bassin versant de la Cagne – Approbation de la création et des statuts.

Logement social

11 - Acquisition des lots de copropriété n°1, 2, 4 à 8 situés dans l’immeuble cadastré section AB n° 172 et 173 sis 2 rue Saint Véran – Cession à la SEM de Vence - Création de 5 logements sociaux – Octroi d’une subvention pour surcoût foncier et d’une garantie d’emprunt.

Urbanisme

12 - Restauration de la façade de l’Hôtel de Ville – Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable et demande de subvention.

Culture

13 - Réhabilitation de la façade du cinéma Casino - Autorisation de signature d’une déclaration préalable et d’une autorisation d’enseigne.

Ressources Humaines

14 - Modification du tableau des effectifs.

15 – Modification de la durée hebdomadaire de travail.

16 - Mise en œuvre de l’indemnité volontaire de départ – Décret n° 2009-1594 du 18 décembre 2009.

17 - Protection sociale complémentaire - Mise en œuvre d’une protection sociale complémentaire au profit des agents de la Ville de Vence, du C.C.A.S. de Vence, de la Caisse des Ecoles et du SIVOM du Pays de Vence.

18 - Mutualisation des services fonctionnels de la commune avec le Centre Communal d’Action Sociale, la Caisse des Ecoles et le SIVOM du Pays de Vence.