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Conseil Municipal Mercredi 25 mai 2011

Ordre du jour

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 14 avril 2011.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

3 - Exploitation du snack-bar de la piscine municipale Jean Maret – Contrat de Délégation de Service Public - Autorisation de signature.

Finances Publiques

4 - Compte Administratif de la commune – exercice 2010.

5 - Compte de gestion de la commune – exercice 2010.

6 - Affectation du résultat de l’exercice 2010.

7 - Autorisation de versement de subventions exceptionnelles au profit des associations.

Intercommunalité

8 - Création de la Métropole Nice Côte d’Azur - Fusion de la communauté urbaine Nice Côte d’Azur et des communautés de communes des Stations du Mercantour, de la Tinée et Vésubie Mercantour avec inclusion de la commune de La Tour – Arrêté préfectoral du 21 avril 2011 – Avis du Conseil Municipal.

9 - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale des Alpes-Maritimes – Avis du Conseil Municipal.

Affaires Foncières

10 - Régularisation des emprises foncières – Collège de La Sine – Transfert au profit du Département des Alpes-Maritimes.

11 - Intégration dans le domaine privé communal des parcelles cadastrées section G n° 868 et G n° 974 situées à la Plus Basse Sine.

12 - Acquisition d’un local (lot n° 1) au rez de chaussée de la parcelle cadastrée section AB n° 459.

13 - Acquisition de la Maison « Bellissime » cadastrée section AA n° 241 située 32, Place du Grand Jardin.

Environnement

14 - Adhésion de Nice Côte d’Azur au Syndicat Mixte de Préfiguration du Parc Naturel Régional des Préalpes d’Azur.

Urbanisme

15 - Attribution de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

Ressources Humaines

16 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal.