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Conseil Municipal : Mercredi 26 juin 2013

Séance publique en Mairie, salle des délibérations

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 29 mai 2013.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Finances Publiques

3 - Compte de Gestion – exercice 2012.

4 - Compte Administratif – exercice 2012.

5 - Affectation du résultat - exercice 2012.

6 - Décision Modificative n° 2 – Budget exercice 2012 - Programme d’intervention foncière – Pra de Julian – Zone aval.

Logement social

7 - Résidence sociale pour personnes âgées – 9 avenue Marcellin Maurel – EHPAD La Vençoise : information du Conseil Municipal.

8 - Foyer d’accueil médicalisé et foyer d’hébergement « Les Baous » - APREH – Subvention pour surcoût foncier.

9 - Opération avenue Maréchal Joffre - Résidence « l’Arbre de Vie » - Logis Familial – Réalisation de 26 logements - Subvention pour surcoût foncier et garantie d’emprunt – Modification de la délibération du 10 avril 2013.

Intercommunalité

10 - Nice Côte d’Azur – Adhésion à la Métropole de la commune de Bonson – Avis du Conseil Municipal.

11 - Nice Côte d’Azur – Adhésion à la Métropole de la commune du Broc – Avis du Conseil Municipal.

12 - Nice Côte d’Azur – Adhésion à la Métropole de la commune de Gattières – Avis du Conseil Municipal.

13 - Nice Côte d’Azur – Adhésion à la Métropole de la commune de Gilette – Avis du Conseil Municipal.

Sports

14 - Rapport du délégataire de service public – exercice 2012 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

15 - Réaménagement stade de Gaulle – Renouvellement de la tribune – Autorisation de dépôt du permis de construire.

Culture

16 - Rapport du délégataire de service public – exercice 2012 – Exploitation du cinéma municipal de Vence – article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

17 - Convention de mise à disposition avec l’EHPAD « La Vençoise » - Chapelle Sainte Bernadette.

18 - Signature d’une convention avec la Fondation du Patrimoine relative à une souscription publique pour la réhabilitation de la Grande Chapelle du Calvaire.

Protection des Populations

19 - Pra de Julian – Programme d’intervention foncière de la commune – Zone aval – Autorisation de signature.

Urbanisme

20 - Versement de subvention dans le cadre des rénovations de façades.

Ressources Humaines

21 – Remise à titre gracieux.

Le Maire,
Régis LEBIGRE