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Conseil Municipal du 29 Juin 2011

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

1 - Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal du 25 mai 2011.

2 - Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales, conformément à la délibération du 4 septembre 2009, reçue en Sous-Préfecture le 9 septembre 2009.

Finances Publiques

3 - Décision modificative n° 2 - Budget exercice 2011 – Notification des bases de fiscalité locales définitives par les services de l’Etat - Attribution de subvention.

Aménagements Urbains

4 - Aménagement du secteur Chagall – Présentation de l’étude de forme urbaine – Approche Environnementale de l’Urbanisme.

Urbanisme

5 - Elaboration du P.L.U. – Concertation - Présentation de l’état d’avancement du projet de P.L.U.

Sports

6 - Rapport du délégataire de service public – Exercice 2010 – Exploitation du Tennis municipal des Cayrons – Article L.1411-3 du code général des collectivités territoriales.

7 - Inauguration du Gymnase Maxime Candau – Demande de subvention.

Politique de la Ville

8 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale : programmation 2011.

Patrimoine - Culture

9 – Conservatoire de Musique à Rayonnement Communal - Projet d’établissement.

10 - Exploitation du cinéma municipal de Vence - Autorisation de signature du Contrat de Délégation de Service public.

Emploi

11 - Point Accueil Emploi Entreprises - Mise en œuvre de CAE Passerelle.

Logement social

12 - Opérations immobilières « Les Florentelles » et « 28, Rue de la Coste » - Création de 9 logements sociaux et Création de 4 logements sociaux de type PLAI et PLUS. : Modification des Plans de Financement et des garanties d’emprunt.

13 - Opération immobilière « ICF Méditerranée » - Modification de la garantie d’emprunt.

Affaires foncières

14 - Cession par l’État d’un délaissé du Chemin de Fer de Provence au profit d’un particulier au droit de la parcelle cadastrée section D n° 1641 : avenue de Provence.

15 - Acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée section AE n° 12 : Autorisation du Conseil Municipal.

Environnement

16 - Convention pluriannuelle d’objectifs avec la L.P.O. PACA.

17 - Présentation de l’état d’avancement de l’étude concernant l’Opération Programmée d’Amélioration et de Protection de l’Environnement - SIVOM du Pays de Vence.

Ressources Humaines

18 - Expérimentation des entretiens professionnels annuels.

19 - Mise à jour du régime indemnitaire des personnels territoriaux de la commune.